Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Accord d'entreprise SC2N 26/06/2023
LA GESTION DES EMPLOIS & DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise SC2N 15/09/2023
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ VALEO SC2N
ACCORD

Accord d'entreprise SC2N 12/06/2023
LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SC2N 17/07/2024
LA PROROGATION DE L’ACCORD SOCIÉTÉ VALEO SC2N PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 25/10/2024
LA PROROGATION DE L’ACCORD SOCIÉTÉ VALEO SC2N PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 29/10/2024
L'ORGANISATION ET LA REMUNERATION DE L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 12/09/2025
LA FIN DE CONFLIT COLLECTIF SC2N 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 31/07/2018
Accord collectif portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/06/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2018
Accord relatif à la structure et aux moyens du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/10/2019
ACORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2021
AVENANT N°3 DE L ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2021
AVENANT N°3 SUR L ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 21/09/2020
Accord sur la mise en place et l'organisation d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/05/2021
Avenant n°2 sur l'accord collectif instituant un régime d'astreinte dans le cadre des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 21/09/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'aSSTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/01/2021
AVENANT N°1 DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/01/2021
AVENANT N°1 SUR L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/05/2021
Avenant n°2 de l'accord sur la mise en place et l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 18/02/2022
Accord collectif instituant un régime d'astreinte dans le cadre des équipes de suppléances
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 25/02/2026
Accord sur la mise en place et l'organisation d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 08/07/2026
AVENANT DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALE0 E AUTOMOTIVE FRANCE 14/12/2023
ACCORD DU 14 12 2023 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD