Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

SC2N

Accord d'entreprise SC2N 12/06/2023
LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SC2N 17/07/2024
LA PROROGATION DE L’ACCORD SOCIÉTÉ VALEO SC2N PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 25/10/2024
LA PROROGATION DE L’ACCORD SOCIÉTÉ VALEO SC2N PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 29/10/2024
L'ORGANISATION ET LA REMUNERATION DE L'ASTREINTE
AVENANT

Accord d'entreprise SC2N 12/09/2025
LA FIN DE CONFLIT COLLECTIF SC2N 2025
ACCORD

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 31/07/2018
Accord collectif portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/06/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2018
Accord relatif à la structure et aux moyens du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/10/2019
ACORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2021
AVENANT N°3 DE L ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 14/09/2021
AVENANT N°3 SUR L ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 21/09/2020
Accord sur la mise en place et l'organisation d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/05/2021
Avenant n°2 sur l'accord collectif instituant un régime d'astreinte dans le cadre des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 21/09/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'aSSTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/01/2021
AVENANT N°1 DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 26/01/2021
AVENANT N°1 SUR L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE DANS LE CADRE DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 03/05/2021
Avenant n°2 de l'accord sur la mise en place et l'organisation des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 18/02/2022
Accord collectif instituant un régime d'astreinte dans le cadre des équipes de suppléances
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 25/02/2026
Accord sur la mise en place et l'organisation d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 08/07/2026
AVENANT DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DES EQUIPES DE SUPPLEANCE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 07/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

VALE0 E AUTOMOTIVE FRANCE

Accord d'entreprise VALE0 E AUTOMOTIVE FRANCE 14/12/2023
ACCORD DU 14 12 2023 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE

Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 17/07/2018
Accord relatif à la démarche Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO COMFORT AND DRIVING ASSISTANCE 10/09/2019
Projet d'Accord de la société VCDA sur la mise en place et le fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

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