Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 17/04/2018
Accord Journée de Solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 06/03/2019
PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DE LA SOCIÉTÉ VSCM EN SES ÉTABLISSEMENTS DE CERGY, SABLE SUR SARTHE & SAINTE FLORINE-BRIOUDE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 01/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR DES MODALITES PARTICULIERES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DES EQUIPES R&D LORS DES PERIODES D’ASSEMBLAGE DE RETOUCHES ET D’ESSAIS TECHNIQU
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 22/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT SUR LES MODALITÉS DE MISE EN PLACE D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 24/04/2019
ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SUR LE DÉCOUPAGE EN ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 17/07/2019
ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES DE CONTRÔLE MOTEUR SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 17/07/2019
ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES DE CONTRÔLE MOTEUR SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 17/07/2019
D’ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VSCM SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL  
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 28/11/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ÉTABLISSEMENT DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 10/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 22/12/2020
Accord en faveur de l'efficience, de l'engagement et l'attractivité
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 19/03/2021
PV Désaccord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 19/05/2021
PV ouverture de la négociation sur les écarts de rémunération hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 22/12/2020
Accord portant sur la mise en place du travail en équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 30/08/2021
VALEO ÉTABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT SUR LES MODALITÉS DE MISE EN PLACE D’ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 21/01/2022
Accord de la Société Valeo Systèmes de Contrôle Moteur relatif à l’organisation du temps de travail des ETAM et aux contreparties pour le personnel en production au temps d’habillage et déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 28/04/2022
ACCORD PORTANT SUR L'ÉTABLISSEMENT DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022 & 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 28/04/2022
ACCORD D' ETABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE RELATIF À L'ATTRACTIVITÉ DU SITE ET À L'ENGAGEMENT DES SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 16/12/2022
Avenant à l'accord du 21 janvier 2022 relatif à l'organisation du temps de travail et des ETAM et aux contreparties pour le personnel en production au temps d'habillage et déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 20/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE DE LA SOCIÉTÉ VSCM
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 20/05/2022
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 01/09/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 12/12/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR 14/12/2023
ACCORD DU 14 12 2023 RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD