Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 19/02/2024
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 31/10/2024
Avenant à l'accord relatif à l'adaptation de la nouvelle convention collective de la metallurgie du 11 décembre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 17/02/2025
Accord conclu dans le cadre de la Négocaition Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 04/03/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 29/08/2025
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond ( APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH SAS 08/11/2021
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 18/09/2025
Avenant à l'Accord du 29 août 2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée Rebond (APLDR)
AVENANT

Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 15/01/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 09/02/2026
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 15/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 20/12/2017
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU 14/11/2008 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE DES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 04/07/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 08/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 13/12/2019
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 17/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MOTHERSON SAS AUTOMOTIVE SERVICE FRANCE S.A.S.U. 27/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 29/02/2024
Accord Collectif instituant un régime d'équipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 22/01/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 26/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2024 AU SEIN DE PUNCH POWERTRAIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 16/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE PPETA
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 30/09/2024
Révision de l'accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
AVENANT

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 20/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 12/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2025 AU SEIN DE PUNCH POWERTRIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 09/02/2026
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AUTOMOTIVE FRANCE 12/11/2019
Accord collectif d’entreprise sur la durée effective et l’organisation du temps de travail, sur la politique salariale, l’égalité entre les hommes et les femmes, et l'égalité des rémunérations entre les hommes et les femmes pour l’année 2020
ACCORD