Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles
MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 19/02/2024
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 31/10/2024
Avenant à l'accord relatif à l'adaptation de la nouvelle convention collective de la metallurgie du 11 décembre 2023
AVENANT
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 17/02/2025
Accord conclu dans le cadre de la Négocaition Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 04/03/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH 29/08/2025
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond ( APLDR)
ACCORD
MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH SAS
Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE ROUFFACH SAS 08/11/2021
Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
MAHLE Behr France Rouffach
Accord d'entreprise MAHLE Behr France Rouffach 11/12/2023
Accord relatif à l'adaptation de la nouvelle convention collective de la métallurgie
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE Behr France Rouffach 25/01/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE
Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 18/09/2025
Avenant à l'Accord du 29 août 2025 portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée Rebond (APLDR)
AVENANT
Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 15/01/2026
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 09/02/2026
Accord conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD
Accord d'entreprise MAHLE THERMAL AND FLUID SYSTEMS FRANCE 15/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
MITSUBA MANUFACTURING FRANCE
Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 20/12/2017
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU 14/11/2008 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE DES SALARIES NON CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 04/07/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 08/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 13/12/2019
UN ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MITSUBA MANUFACTURING FRANCE 17/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD
MOTHERSON SAS AUTOMOTIVE SERVICE FRANCE S.A.S.U.
Accord d'entreprise MOTHERSON SAS AUTOMOTIVE SERVICE FRANCE S.A.S.U. 27/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 29/02/2024
Accord Collectif instituant un régime d'équipe de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 22/01/2024
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 26/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2024 AU SEIN DE PUNCH POWERTRAIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
ACCORD
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 16/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE PPETA
ACCORD
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 30/09/2024
Révision de l'accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2024
AVENANT
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 20/01/2025
Accord d'établissement portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise PUNCH POWERTRAIN PSA E-TRANSMISSIONS ASSEMBLY 12/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION POUR L’ANNEE 2025 AU SEIN DE PUNCH POWERTRIN PSA E TRANSMISSIONS ASSEMBLY
ACCORD
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