Accords d'entreprise : Fabrication d'huiles et graisses brutes

A.L.V.A

Accord d'entreprise A.L.V.A 22/12/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A.L.V.A 18/02/2021
Accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A.L.V.A 07/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

BUNGE FRANCE

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substition sur les congés
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur la mobilité géographique et professionnelle en France
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur les instances représentatives du personnel et le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
un accord d'entreprise sur la prolongation des accords santé et prévoyance jusqu'au 31 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 21/12/2021
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

BUNGE FRANCE SAS

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur les primes spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime d'assurance remboursement des frais de santé non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime d'assurance remboursement des frais de santé cadres
ACCORD

CARGILL FRANCE

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 04/12/2017
un avenant à l'accord du 30 juin 2009 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 21/11/2019
accord sur les repos spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 21/11/2019
accord sur les primes locales et congés spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 14/02/2020
AVENANT RELATIF A L’ACCORD SUR LES PRIMES LOCALES ET LES CONGES SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT NAZAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 14/02/2020
ACCORD SUR LES REPOS SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT NAZAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 24/03/2020
Avenant a l’ACCORD SUR LES REPOS SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTOIR
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 27/07/2021
Avenant à l'accord du 4 janvier 2010 journée de solidarité et 26e CP
AVENANT

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 21/04/2023
Accord relatif à la négociation locale de l’établissement de Montoir
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 30/05/2023
Accord relatif à la négociation locale de l’établissement de St Nazaire
ACCORD

Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 03/05/2023
Accord sur l’aménagement du temps de travail, les primes, les astreintes, les congés spécifiques et dispositions spécifiques retraite - Etablissement de Saint-Nazaire
ACCORD

Cargill Montoir

Accord d'entreprise Cargill Montoir 24/10/2023
Accord relatif à la mise en place de la polyvalence Production Logistique sur le site d'établissement de Montoir
ACCORD

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir