Accords d'entreprise : Fabrication d'huiles et graisses brutes
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (56 accords)
A.L.V.A
Accord d'entreprise A.L.V.A 22/12/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise A.L.V.A 18/02/2021
Accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
BUNGE FRANCE
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substition sur les congés
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur la mobilité géographique et professionnelle en France
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur les instances représentatives du personnel et le droit syndical
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE 26/06/2018
un accord d'entreprise sur la prolongation des accords santé et prévoyance jusqu'au 31 décembre 2018
ACCORD
BUNGE FRANCE SAS
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 26/06/2018
Accord d'entreprise de substitution sur les primes spécifiques
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime d'assurance remboursement des frais de santé non-cadres
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise BUNGE FRANCE SAS 20/12/2018
un accord d'entreprise sur le régime d'assurance remboursement des frais de santé cadres
ACCORD
CARGILL FRANCE
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 04/12/2017
un avenant à l'accord du 30 juin 2009 relatif à la journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 21/11/2019
accord sur les repos spécifiques
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 21/11/2019
accord sur les primes locales et congés spécifiques
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 14/02/2020
AVENANT RELATIF A L’ACCORD SUR LES PRIMES LOCALES ET LES CONGES SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT NAZAIRE
AVENANT
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 14/02/2020
ACCORD SUR LES REPOS SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT NAZAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CARGILL FRANCE 24/03/2020
Avenant a l’ACCORD SUR LES REPOS SPECIFIQUES APPLICABLE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTOIR
AVENANT
DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE
Accord d'entreprise DAUDRUY VAN CAUWENBERGHE 27/03/2019
accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
HUILERIE EMILE NOEL SAS
Accord d'entreprise HUILERIE EMILE NOEL SAS 26/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise HUILERIE EMILE NOEL SAS 24/05/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU 26 MARS 2019
AVENANT
KERVALIS ARMOR
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 23/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 22/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD concernant L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE LA VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 21/01/2019
Protocole d'accord portant sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 21/01/2019
PROTOCOLE EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 10/01/2020
protocole accord portant sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 10/01/2020
protocole accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 11/12/2020
protocole d'accord portant sur l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise KERVALIS ARMOR 11/12/2020
protocole d'accord portant sur la rémunérationet le temps de travail
ACCORD
LA COMPAGNIE DES SAVEURS
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES SAVEURS 26/03/2019
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES SAVEURS 11/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A UNE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise LA COMPAGNIE DES SAVEURS 12/09/2019
Accord d’entreprise relatif à la modification des collèges électoraux lors des élections professionnelles au sein de la Compagnie des Saveurs
ACCORD
OLVEA FISH OILS
Accord d'entreprise OLVEA FISH OILS 05/12/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de la société OLVEA FISH OILS
ACCORD
SAIPOL
Accord d'entreprise SAIPOL 28/12/2018
Accord collectif sur la gestion des emplois des salariés de l'usine Saipol de Dieppe
ACCORD
Accord d'entreprise SAIPOL 20/09/2019
Avenant n°2 de renouvellement de l'accord portant sur la gestion de l'emploi des salariés de l'usine SAIPOL de Dieppe
AVENANT
Accord d'entreprise SAIPOL 24/06/2019
Avenant de renouvellement de l'accord portant sur la gestion de l'emploi des salariés de l'usine de Dieppe
AVENANT
Accord d'entreprise SAIPOL 20/04/2020
AVENANT N°3 DE RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DE L’EMPLOI DES SALARIES DE L’USINE SAIPOL DE DIEPPE
AVENANT
Accord d'entreprise SAIPOL 13/07/2020
Accord d'accompagnement social du projet de reconversion du site de Dieppe
ACCORD
SARVAL EST
Accord d'entreprise SARVAL EST 28/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD 2020 SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 30/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD 2020 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 17/12/2020
Protocole d'accord 2021 sur les salaires et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL EST 17/12/2020
Accord portant en faveur de l'égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
SARVAL OUEST
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un protocole d'accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un avenant n° 3 au protocole d'accord du 22 novembre 2001 relatif au temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un avenant n° 4 au protocole d'accord du 22 novembre 2001 relatif au temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, des DP et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 05/01/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 17/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 08/08/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Elections du Comité Social & Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 24/01/2019
Protocole d'accord sur les salaires et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 24/01/2019
Protocole d'accord conclu dans le cadre de la NAO 2019 sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 23/01/2020
Protocole d'accord 2020 sur les salaires et le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SARVAL OUEST 23/01/2020
Protocole d'accord 2020 sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE OLEICOLE DE VELAUX
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE OLEICOLE DE VELAUX 16/09/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOLEIL DE LOIRE
Accord d'entreprise SOLEIL DE LOIRE 15/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOLEIL DE LOIRE 02/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD