Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise WATTS ELECTRONICS 01/06/2022
AVENANT DE REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE DU 26 DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise WATTS ELECTRONICS 25/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS ELECTRONICS 24/07/2024
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle au sein de la société Watts Electronics
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS ELECTRONICS 05/12/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise WATTS ELECTRONICS 14/10/2025
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle au sein de la société WATTS ELECTRONICS
ACCORD

Accord d'entreprise Watts Electronics 14/12/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise YELLOWSCAN 01/10/2023
Aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 20/12/2017
AVENANT N° 3 AU PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF CONCLU LE 22/07/2011
AVENANT

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 20/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ZODIAC AEROTECHNICS
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 27/02/2019
ACCORD EN MATIERE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 02/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE ZODIAC AEROTECHNICS
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 25/09/2019
Accord sur le recours au vote éléctronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE de la Société Zodiac Aerotechnics
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 04/09/2019
Accord d'entreprise concernant l'égalité profesionnelle et la suppression des différences dans le déroulement des carrières professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 25/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DES CONDITIONS DE VIE DES COLLABORATEURS DANS L'ENTREPRISE ET DE GESTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC AEROTECHNICS 26/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC DATA SYSTEMS 09/10/2018
ACCORD COLLECTIF QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC DATA SYSTEMS 20/02/2019
ACCORD D ENTREPRISE ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC DATA SYSTEMS 17/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DEVELOPPEMENT DU DIALOGUE SOCIAL AU DROIT SYNDICAL ET SUR LA MISE EN PLACE DES CSE ET DU CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise ZODIAC DATA SYSTEMS 06/01/2020
Protocole d'accord de répartition des sièges au sein du comité social et économique central
ACCORD