Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord) 23/06/2022
Un Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Télétravail) 10/05/2022
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE SAS 29/01/2021
Un Accord relatif au Calendrier de Consultation du Comité Social et Economique au Cours de l'Exercice 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE SAS 27/07/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE SAS 26/10/2022
Un Accord de Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE SAS (Avt1 Télétravail 10.05.2022) 13/01/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail signé le 10.05.2022
AVENANT

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 23/05/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 23/05/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 25/09/2018
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 25/09/2018
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF REGIME GARANTIES COLLECTIVES MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 11/01/2019
Accord relatif au calendrier des reunion d'information-consultation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 19/12/2019
AVENANT N°1 DE L’ACCORD INSTITUANT LES REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES DU 28.11.2018 « Incapacité – Invalidité – décès »
AVENANT

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 28/11/2018
L’ACCORD INSTITUANT LES REGIMES DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES DU 28.11.2018 « Incapacité – Invalidité – décès »
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN 13/05/2020
ACCORD CALENDRIER CONSULTATION CSE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN (NAO 2018) 18/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN (NAO 2019) 07/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN SAS 19/12/2019
Avenant n°1 de l'accord collectif instituant les régimes de garanties collectives du 28.11.2018 de remboursement de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise SMITHS HEIMANN SAS (NAO 2020) 19/12/2019
Proces-Verbal d'Accord portant sur les Négociations Annuelles obligatoires NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCEL 26/06/2024
c Relatif à la mise en place du teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN 23/10/2017
Accord collectif d'entreprise portant sur une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN 11/07/2018
Accord Relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN 06/03/2019
Accord collectif à durée déterminée relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SODERN 19/12/2018
Accord relatif à l'individuelle accident de Sodern
ACCORD

Accord d'entreprise Smiths Détection France (NAO 2024) 04/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD