Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SERCEL 30/03/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 10/11/2022
Accord portant prorogation des mandats des comités sociaux et économique d'établissements des établissements de la société Sercel, du comité économique et social central et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 22/12/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 26/01/2023
AVENANT N°7 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DE SERCEL SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 28/03/2023
Accord de Méthode relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification des emplois applicable dans la branche métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 12/07/2023
Accord d'entreprise et de substitution suite à l'acquisition du fond de commerce de la société morphosense
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/03/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 17/10/2023
Accord sur le fonctionnement du comité social et économique de la société Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 20/03/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 08/10/2024
Accord de méthode et d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
ACCORD PORTANT PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES SERCEL 19 12 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
Avenant N°2 a l'accord d'entreprise relatif a la promotion des inventions des salaries et a la remuneration des inventions de missions du 23/11/2006
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE et DECES" du 28/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2024
Avenant N°9 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais medicaux de sercel sas du 12/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 21/12/2023
Avenant n°8 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais médicaux de SERCEL SAS, signé le 30/11/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 27/02/2025
AVENANT N°1 A L ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE MOBILITE du 13/12/24
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 31/03/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif portant rupture conventionnelle collective incluant le congé de mobilité , signé le 13/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 21/05/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 03/07/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE MOBILITE du 13/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2025
Avenant N°10 à l'ACCORD RELATIF AU REGIME GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE du 12/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES" du 28/03/23
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 16/12/2025
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR)
ACCORD