Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 25/03/2024
PROTOCOLE ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 10/02/2025
35 heures Modalités pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 27/02/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 27/03/2025
PROTOCOLE ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 23/12/2025
35 HEURES MODALITES POUR L ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 02/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SEFRAM INSTRUMENTS 19/03/2026
Protocole accord entreprise relatif à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 19/10/2018
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT SASA 29/06/2020
ACCORD ANNUEL OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SENSTRONIC 05/11/2024
Accord d'Entreprise relatif à la réalisation d'une Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales - Organisation des consultations obligatoires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SENSTRONIC 06/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE LORS DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 15/01/2018
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 27/03/2019
Accord sur la Négociation Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique signé le 17 Octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique de la société Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/10/2019
Protocole d'accord préelectoral relatif aux elections des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 26/12/2019
un avenant n° 6 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 14/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles et temporaires en vue de faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid 19 et de permettre un redémarrage adapté lors de la sortie de la crise sanitaire actuelle signé le 14 Avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 20/05/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/10/2020
Avenant N°1 à l'Accord collectif relatif au télétravail au sein de Sercel SAS du 28 Août 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 29/12/2020
Accord Collectif relatif au télétravail au sein de Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 25/11/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES SERCEL
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 22/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD