Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
ACCORD PORTANT PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES SERCEL 19 12 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 19/12/2024
Avenant N°2 a l'accord d'entreprise relatif a la promotion des inventions des salaries et a la remuneration des inventions de missions du 23/11/2006
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 13/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE et DECES" du 28/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2024
Avenant N°9 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais medicaux de sercel sas du 12/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 21/12/2023
Avenant n°8 à l'accord relatif au régime collectif de remboursement des frais médicaux de SERCEL SAS, signé le 30/11/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 27/02/2025
AVENANT N°1 A L ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE MOBILITE du 13/12/24
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 31/03/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif portant rupture conventionnelle collective incluant le congé de mobilité , signé le 13/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 21/05/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 03/07/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONELLE COLLECTIVE INCLUANT LE CONGE MOBILITE du 13/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2025
Avenant N°10 à l'ACCORD RELATIF AU REGIME GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE du 12/10/2007
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 30/12/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE "INCAPACITE, INVALIDITE, ET DECES" du 28/03/23
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 16/12/2025
ACCORD DU 16 DECEMBRE 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR)
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 08/04/2026
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SFINT SARL 24/05/2023
Un Accord relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SILENTSYS 22/04/2025
Accord d'entreprise relatif a la période de prise du congé principal
ACCORD

Accord d'entreprise SISE 27/07/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/ FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SISE 15/07/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE 27/07/2022
Un Accord relatif à la Mise en Place du Vote Dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Accord calendrier consultation CSE 2022) 14/02/2022
SD - 2022 02 14 - Accord calendrier consultation CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Avt1 Révision Accord Egalité Prof H-F 23.06.22) 31/07/2024
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail signé le 23 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Calendrier 2024 Consultation CSE) 25/04/2024
Un Accord relatif au Calendrier 2024 de Consultation du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (Calendrier Consultation CSE) 17/03/2023
Un Accord relatif au Calendrier de Consultation du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMITHS DETECTION FRANCE (DT - 2025 06 - Accord calendrier consultation CSE 2025) 06/06/2025
DT - 2025 06 - Accord calendrier consultation CSE 2025
ACCORD