Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SERCEL 15/01/2018
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 27/03/2019
Accord sur la Négociation Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 17/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique signé le 17 Octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique de la société Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/10/2019
Protocole d'accord préelectoral relatif aux elections des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 26/12/2019
un avenant n° 6 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 14/04/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles et temporaires en vue de faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid 19 et de permettre un redémarrage adapté lors de la sortie de la crise sanitaire actuelle signé le 14 Avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 20/05/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/10/2020
Avenant N°1 à l'Accord collectif relatif au télétravail au sein de Sercel SAS du 28 Août 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 29/12/2020
Accord Collectif relatif au télétravail au sein de Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 25/11/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET COMPETENCES SERCEL
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 22/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 30/03/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SERCEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 10/11/2022
Accord portant prorogation des mandats des comités sociaux et économique d'établissements des établissements de la société Sercel, du comité économique et social central et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 22/12/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 26/01/2023
AVENANT N°7 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DE SERCEL SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SERCEL 28/03/2023
Accord de Méthode relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification des emplois applicable dans la branche métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 12/07/2023
Accord d'entreprise et de substitution suite à l'acquisition du fond de commerce de la société morphosense
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 28/03/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 17/10/2023
Accord sur le fonctionnement du comité social et économique de la société Sercel SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 20/03/2024
ACCORD SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERCEL 08/10/2024
Accord de méthode et d'entreprise
ACCORD