Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 11/05/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 23/11/2020
Protocole d'accord préélectoral d’élection du Comité social et économique de la société Saint-Gobain Cristaux & Détecteurs
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 20/01/2021
Avenant à l’Accord relatif au Comité social et économique de la Société Saint-Gobain Cristaux et Détecteurs signé le 30 novembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 23/02/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 23/02/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 14/02/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN LUMILOG 16/05/2019
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SOVIS 19/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SOVIS 20/03/2018
Un accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des délégués du personnel, des membres désignés du CHSCT et membres élus du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SOVIS 08/03/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SOVIS 28/09/2020
Protocole d'accord préélectoral d'élection CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN SOVIS 03/03/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SARL HYDROVIDEO 17/01/2019
Accord d'entreprise sur la prime de fin d'année et la prime de vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 13/09/2018
LES INSTANCES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 10/05/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 09/04/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 10/05/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 29/06/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 09/05/2022
LE PROTOCOLE PRE-ELECTORAL EN VUE DES ELECTONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 06/12/2021
L'EVOLUTION DE CERTAINS ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 19/05/2022
LES INSTANCES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 19/05/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 19/07/2023
LE REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE - CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SATAM 06/12/2021
L'ARTICLE 10, ARTICLE 8 ET ARTICLE 7 INTITULE "ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL" DES ACCORDS CADRES DU 24 FEVRIER 2000 "ACCORD SUR LA REDUCTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL" DES ETABLISSEMENTS DE FALAISE & PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise SATAM 19/05/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD