Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 07/03/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de Safran Data Systems
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 09/03/2023
LES TITRES RESTAURANT AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT SAFRAN DATA SYSTEMS - COLOMBELLES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 09/03/2023
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SAFRAN DATA SYSTEMS – LA TESTE DE BUCH
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 31/05/2023
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 10/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des modalités de versement et de calcul de la rémunération sur treize moi
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 18/12/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 18/12/2023
Accord relatif au dialogue social et à la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 07/03/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 29/01/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 27/03/2025
LES TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 10/04/2025
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT SAFRAN DATA SYSTEMS – LA TESTE-DE-BUCH
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 18/11/2024
Accord de méthode portant sur le déroulement et le calendrier des négociations dans le cadre de la fusion-absorption de Syrlinks au sein de Safran Data Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 03/12/2024
Accord anticipé de transition dans le cadre de la fusion-absorption de Syrlinks au sein de Safran Data Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 03/04/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à la Mobilité Durable
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 03/02/2025
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA COMPOSITION DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CENTRAL
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 27/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE ISSU DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 18/02/2025
Avenant 1 à l'accord relatif au droit syndical et à la représentation du personnel au sein de Safran Data Systems
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN DATA SYSTEMS 26/04/2021
Accord collectif Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM MULTI-ENERGY INDUSTRY 08/09/2023
Accord collectif relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique de la société Sagemcom Multi-Energy Industry
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN SOVIS 19/09/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 23/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 30/11/2018
Accord relatif au comité social et économique de la société Saint-Gobain Cristaux et Détecteurs
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT-GOBAIN CRISTAUX ET DETECTEURS 28/03/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD