Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de bureau et de magasin

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A.T.C.S

Accord d'entreprise A.T.C.S 15/07/2019
Accord collectif visant a définir le périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

A2P

Accord d'entreprise A2P 12/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

ACIAL

Accord d'entreprise ACIAL 24/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE salaires et primes
ACCORD

ALAIN ELINAS PRODUCTION

Accord d'entreprise ALAIN ELINAS PRODUCTION 30/11/2018
accord collectif pour le recours au forfait jours
ACCORD

AM POSTFORMING

Accord d'entreprise AM POSTFORMING 17/05/2019
Réduction et organisation du temps de travail au sein de l'entreprise AMPOSTFORMING
ACCORD

ARTISANS DU BOIS

Accord d'entreprise ARTISANS DU BOIS 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BROUILLET PRODUCTION

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 11/03/2020
Avenant de révision de l'accord d'entreprise signé en date du 2 novembre 1999 sur l'aménagement de la réduction du temps de travail en apllication de la loi AUBRY
AVENANT

Accord d'entreprise BROUILLET PRODUCTION 16/07/2020
ACCORD CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN HEURES ET EN JOURS
ACCORD

BURONOMIC

Accord d'entreprise BURONOMIC 02/12/2019
LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12/02/2008 AINSI QU’A TOUTES DISPOSITIONS CONVENTIONNELLES POSTERIEURES RELATIF AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS TRAVAILLES
AVENANT

CHARMEIL AGENCEMENT

Accord d'entreprise CHARMEIL AGENCEMENT 19/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

CLEN

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
le procès-verbal d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
l'avenant n° 2, signé le 05/09/2017, à l'accord de Participation du 28/03/1989
AVENANT

Accord d'entreprise CLEN 05/09/2017
un règlement de Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif
ACCORD

CONCEPT ET FABRICATION

Accord d'entreprise CONCEPT ET FABRICATION 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

CREABOIS

Accord d'entreprise CREABOIS 01/03/2019
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE

Accord d'entreprise CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat, dite Prime Macron
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIONS MATHOU JEAN PIERRE 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DENIS INDUSTRIES

Accord d'entreprise DENIS INDUSTRIES 25/02/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DUWIC

Accord d'entreprise DUWIC 19/02/2018
UN ACCORD SUR LES REVALISATION SALARIALES 2018 NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DUWIC 19/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DUWIC 01/04/2019
ACCORD SUR LES REVALORISATIONS SALARIALES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUWIC 21/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE
ACCORD

EUROSIT

Accord d'entreprise EUROSIT 19/01/2018
ACCORD - DROIT A LA DéCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSIT 11/04/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSIT 29/03/2018
Protocole d'accord - Négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSIT 20/12/2018
avenant de revision à l'accord collectif d entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSIT 01/03/2019
avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise EUROSIT 28/03/2019
Proces verbal negociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSIT 15/04/2020
accord COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE CP POUR FAIRE FACE A L EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

HAWORTH

Accord d'entreprise HAWORTH 16/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HAWORTH 20/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DES TEMPS DE PAUSE ET TEMPS D'HABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise HAWORTH 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HAWORTH 21/06/2019
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 08/11/1999 PORTANT SUR LA REVISION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise HAWORTH 22/05/2019
UN ACCORD RELATIF AU DEPART ANTICIPE A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise HAWORTH 01/10/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE CONVENTIONNELLE D'UNE UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise HAWORTH 16/10/2019
UN ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

HOUSSARD MOBILIER SAS

Accord d'entreprise HOUSSARD MOBILIER SAS 25/02/2019
accord collectif sur l'attribution d une prime exceptionnelle sur le pouvoir d achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOUSSARD MOBILIER SAS 10/04/2020
MESURES EXCEPTIONNELLES FIXATION/MODIFICATION CONGES PAYES - COVID-19
ACCORD

L ATELIER BOISSON

Accord d'entreprise L ATELIER BOISSON 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

LAFA COLLECTIVITES

Accord d'entreprise LAFA COLLECTIVITES 04/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE CSSCT
ACCORD

MAJENCIA

Accord d'entreprise MAJENCIA 19/12/2017
ACCORD RELATIF A L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENCIA 29/11/2017
Un avenant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAJENCIA 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE MAJENCIA
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENCIA 14/03/2018
Accord relatif aux modalités de consultation du Comité D'entreprise du site de Guise
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENCIA 14/03/2018
Modalités de consultation du Comité D'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENCIA 06/11/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE et CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAJENCIA 18/12/2018
AVENANT N°5 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAJENCIA GUISE

Accord d'entreprise MAJENCIA GUISE 31/10/2018
AVENANT SITE DE GUISE A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MCM

Accord d'entreprise MCM 17/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

NAVIC

Accord d'entreprise NAVIC 19/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

NOWY STYL - MAJENCIA SAS

Accord d'entreprise NOWY STYL - MAJENCIA SAS 26/03/2020
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2020
ACCORD

PLAKARDS

Accord d'entreprise PLAKARDS 30/10/2018
Accord dans le cadre des négocaitions annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKARDS 27/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PLAKARDS 24/10/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

PRUGENT DIAM EUROPE

Accord d'entreprise PRUGENT DIAM EUROPE 20/03/2019
accord collectif sur Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRUGENT DIAM EUROPE 18/04/2019
PV D'ACCORD CONCERNANT LA NAO 2019
ACCORD

PUNCH WISCHES

Accord d'entreprise PUNCH WISCHES 25/09/2018
Accord d'entreprise du 25 septembre 2018 dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PUNCH WISCHES 16/05/2019
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE
ACCORD

RACINEA

Accord d'entreprise RACINEA 15/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et contingent
ACCORD

RODET

Accord d'entreprise RODET 12/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RODET 18/11/2019
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE DU 12 NOVEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise RODET 12/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise RODET 03/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD

S.M.M SAS

Accord d'entreprise S.M.M SAS 29/03/2018
ACCORD DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise S.M.M SAS 05/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise S.M.M SAS 29/03/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise S.M.M SAS 12/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SAFIL

Accord d'entreprise SAFIL 06/04/2020
ACCORD POUR IMPOSER LA PRISE DE CONGÉS PAYES
ACCORD

SARL J-BCC AGENCEUR

Accord d'entreprise SARL J-BCC AGENCEUR 04/03/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET L ENCADREMENT DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SAS ACIAL

Accord d'entreprise SAS ACIAL 25/04/2018
Augmentation de salaires - Répartition participation
ACCORD

SIGNATURE F

Accord d'entreprise SIGNATURE F 03/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

SIMIRE

Accord d'entreprise SIMIRE 09/04/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 17/04/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU LUNDI 7 MAI AU DIMANCHE 13 MAI 2018 ET JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 17/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 29/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMIRE 14/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SOCIETE DE MOBILIERS INDUSTRIELS ET DE

Accord d'entreprise SOCIETE DE MOBILIERS INDUSTRIELS ET DE 06/03/2019
ACCORD DE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLES DITES MACRON
ACCORD

SOKOA

Accord d'entreprise SOKOA 17/04/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 18/04/2018
Accord sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 02/05/2018
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOKOA 05/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

SOKOA SA

Accord d'entreprise SOKOA SA 05/03/2019
Accord collectif d'entreprise sur le fonctionnement du Comité social économique
ACCORD

SOTOMOB

Accord d'entreprise SOTOMOB 17/01/2020
Accord d'entreprise organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail
ACCORD

STEELCASE SA

Accord d'entreprise STEELCASE SA 27/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SA 07/06/2018
Accord relatif à la désignation pour la France des représentants au comité d'entreprise européen du Groupe Steelcase
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SA 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE REVITALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SA 27/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de la société Steelcase
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SA 07/06/2018
Accord relatif à la désignation pour la France des représentants au comité d'entreprise européen du groupe Steelcase
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SA 11/12/2018
Accord sur la nouvelle organisation des instances représentatives du personnel au sein de la société Steelcase
ACCORD

STEELCASE SAS

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 06/11/2018
Accord relatif à l'utilisation de la messagerie électronique et à la diffusion sur l'intranet de communications par les organisations syndicales et les instances représentatives du personn
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 11/02/2019
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 13/02/2020
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 07/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité Professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de la Société Steelcase
ACCORD

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 13/02/2020
Avenant 1 à l'accord sur la nouvelle organisation des instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise STEELCASE SAS 19/05/2020
AVENANT N°1 RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2020
AVENANT

STOW FIRMINY

Accord d'entreprise STOW FIRMINY 23/06/2020
accord NAO 2020
ACCORD

TIXIT-LAPOUYADE

Accord d'entreprise TIXIT-LAPOUYADE 09/04/2019
Accord relatif à la nao 2019
ACCORD

TOURNUS EQUIPEMENT

Accord d'entreprise TOURNUS EQUIPEMENT 17/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION PROVISOIRE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

VANERUM

Accord d'entreprise VANERUM 06/06/2019
accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VANERUM 21/02/2020
negocation salariale
ACCORD