Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 17/10/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Thales Simulation & Training SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 08/02/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 09/01/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2025 AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 10/02/2025
l’AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 19/02/2025
l’AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LES MESURES DE DETACHEMENT MISES EN ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SOUS CHARGE DE L’ACTIVITE INDUSTRIE & PRODUCTION DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS DU 14 SEPTEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 24/11/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT SUR LES MESURES DE DETACHEMENT MISES EN ŒUVRE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SOUS CHARGE DE L'ACTIVITE INDUSTRIE & PRODUCTION DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS DU 14 SEPTEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SIMULATION & TRAINING SAS 17/03/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société Thales Simulation & Training SAS période triennale 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE 27/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE 12/07/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE 18/10/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE 05/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL MANAGEMENT SOLUTIONS FRANCE 01/08/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THERMO EST 17/01/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE AU SEIN DU SERVICE COMMERCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise THERMO EST 17/01/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN REPOS COMPENSATEUR EQUIVALENT POUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise THERMO EST 17/03/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THERMO EST 26/06/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRONIC'S MICROSYSTEMS 01/06/2023
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TRONIC'S MICROSYSTEMS 01/06/2025
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/06/23 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise Thales Simulation & Training SAS 09/01/2024
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2024 AU SEIN DE LA SOCIETE THALES SIMULATION & TRAINING SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 04/05/2018
Négociation Annuelle Oblgigatoire 2018 pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 13/05/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 15/07/2020
Accord concernant l'indemnisation du Chômage Partiel
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 27/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 15/09/2020
Renouvellement de l'Accord concernant l'indemnisation du Chômage Partiel
ACCORD

Accord d'entreprise VERNET 28/09/2020
Accord portant sur la mise en place de l'Activité Réduite pour le Maintien en Emploi (ARME) / Activité Partielle Longue Durée (APLD)
ACCORD