Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

Accord d'entreprise SPU FRANCE 22/10/2018
Accord sur l'organisation d'une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 1er novembre 2018 au 30 avril 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPU FRANCE 08/04/2022
Accord III sur l’organisation d’une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 19 Avril 2022 au 31 Décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SPU FRANCE 20/12/2022
Accord IV sur l'organisation d'une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 3 Janvier 2023 au 22 Décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SPU FRANCE 06/12/2024
Accord V sur l'organisation d'une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 2 janvier 2025 au 31 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPU FRANCE 18/02/2025
Avenant N° 1 - Accord V sur l'organisation d'une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 2 janvier 2025 au 31 décembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise SPU France SAS 22/12/2023
Accord V sur l'organisation d'une équipe additionnelle de collaborateurs travaillant partiellement de nuit durant la période du 3 janvier 2024 au 31 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 05/10/2017
UN AVENANT N°1 AU REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise STERELA 18/05/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 03/09/2021
Negociation Annuelle Obligatoire 2021 - NAO
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 21/07/2023
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 07/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 05/04/2024
Accord de fin de NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 26/07/2024
Accord collectif d'entreprise sur la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et sur les modalités de partage de la valeur en découlant
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 02/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 20/12/2024
Accord de fin de négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 20/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 09/04/2025
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 13/01/2026
Accord de fin de NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 31/03/2026
Accord collectif d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise STERELA 02/10/2026
Accord collectif d'entreprise sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise T C E M SAS 06/04/2023
accord d'entreprise relatif au périmetre de mise en place du comité social et économique de la société TCEM
ACCORD

Accord d'entreprise TE Connectivity Sensors France 29/09/2023
negociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS 02/03/2020
Avenant accord collectif sur l'aménagement du temps de travail TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS 19/03/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif garanties complémentaires de prévoyance et remboursement frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS 10/03/2021
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Groupe
ACCORD