Accords d'entreprise : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique

SPHEREA TEST & SERVICES

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 30/07/2021
Accord de politique salariale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 24/01/2022
- Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé existant au sein de la société SPHEREA Test & Services
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 24/01/2022
- Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime de Prévoyance (incapacité, invalidité, décès) existant au sein de la société SPHEREA Test & Services
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 22/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la procédure d'information consultation du CSE portant sur les orientations stratégiques de SPHEREA TEST & Services
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 15/11/2022
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 06/10/2023
Accord collectif portant prorogation du délai de survie de l'accord portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 06/10/2023
Avenant à l'accord portant su rla prorogation des mandats des représentants du personnel au comité social et économique de la société SPHEREA TEST & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 16/12/2022
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif au régime de Prévoyance SPHEREA Test & Services
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 29/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 26/04/2024
Accord de politique salariale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 07/12/2023
Accord de mise en place du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 19/07/2024
Accord d'aménagement du temùps de travail et de son articulation avec les temps de vie
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 16/01/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé existant au sein de la société SPHEREA TEST & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 23/12/2022
ACCORD DE POLITIQUE SALARIALE 2022 CLAUSE DE RENDEZ VOUS
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 20/03/2025
Accord d'Aménagement du temps de travail et de son articulation avec les temps de vie
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 19/05/2025
Accord de Politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 27/06/2025
Accord QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 08/10/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime collectif à adhésion obligatoire d'assurance frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 07/10/2025
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance (invalidité, incapacité, décès)
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 16/01/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail et de son articulation avec les temps de vie
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 16/01/2026
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé existant au sein de la société Test & Services
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 16/01/2025
Avenant 3 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance (incapacité, invalidité, décès) existante au sein de la société SPHEREA TEST et SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 03/06/2026
Accord de Politique Salariale 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA TEST & SERVICES 07/10/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

SPU France

Accord d'entreprise SPU France 05/07/2018
Accord sur l'organisation d'une équipe additionnelle travaillant partiellement de nuit
ACCORD

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