Accords d'entreprise : Fabrication d'instruments de musique

BUFFET CRAMPON

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 28/08/2018
AVENANT N°1 ACCORD SUR L'EGALITE FEMME HOMME
AVENANT

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 11/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE FEMME / HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/03/2019
Accord PEPA MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 27/06/2019
Accord portant sur les modalités de prise de la cinquième semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 21/10/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 20/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/11/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA TREIZIEME MENSUALITE DE SALAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 31/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 16/06/2021
Accord n°3 sur la valorisation de l'identité de BC et la performance
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 31/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 13/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR PPV AUX SALARIES DE BUFFET CRAMPON SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE FEMME/HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 28/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

CHEDEVILLE LELANDAIS

Accord d'entreprise CHEDEVILLE LELANDAIS 19/12/2020
accord collectif relatif a la mise en place d'un dispositif d ALPD
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDEVILLE LELANDAIS 09/06/2021
AVENANT
AVENANT

HENRI SELMER PARIS

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 13/07/2018
Accord d'entreprise pour la mise en place du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 03/06/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 24/05/2019
Avenant dérogatoire à l'Accord d'Entreprise du 18 janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2018
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 10/01/2020
Accord négociation annuelle sur les salaires et l'organisation du temps de travail 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 17/12/2019
Avenant n° 2 dérogatoire à l'accord d'Entreprise du 18 Janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2017
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 20/01/2023
Egalite professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Henri Selmer Paris

Accord d'entreprise Henri Selmer Paris 04/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

KOENIG FACTEURS D'ORGUES

Accord d'entreprise KOENIG FACTEURS D'ORGUES 28/03/2019
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnnelle -Loi 24/12/2018
ACCORD

RH Expert

RH Expert

Offre spéciale
Horizon social

Tous vos modèles
en droit social

Découvrir

Mise en place du CSE

Elections professionnelles

Sécurité juridique
Mise en place du CSE

Mise en place du CSE

Un avocat vous accompagne

Découvrir