Accords d'entreprise : Fabrication d'instruments de musique

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (19 accords)

BUFFET CRAMPON

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 28/08/2018
AVENANT N°1 ACCORD SUR L'EGALITE FEMME HOMME
AVENANT

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 11/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE FEMME / HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/03/2019
Accord PEPA MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 18/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 27/06/2019
Accord portant sur les modalités de prise de la cinquième semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 28/08/2018
AVENANT N°1 ACCORD SUR L'EGALITE FEMME HOMME
AVENANT

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 21/10/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BUFFET CRAMPON 20/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

HENRI SELMER PARIS

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 13/07/2018
Accord d'entreprise pour la mise en place du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 03/06/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 24/05/2019
Avenant dérogatoire à l'Accord d'Entreprise du 18 janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2018
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 10/01/2020
Accord négociation annuelle sur les salaires et l'organisation du temps de travail 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 17/12/2019
Avenant n° 2 dérogatoire à l'accord d'Entreprise du 18 Janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2017
AVENANT

KOENIG FACTEURS D'ORGUES

Accord d'entreprise KOENIG FACTEURS D'ORGUES 28/03/2019
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnnelle -Loi 24/12/2018
ACCORD

KOSHI

Accord d'entreprise KOSHI 07/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et à son contingent
ACCORD

VANDOREN SAS

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 08/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 08/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 05/12/2019
PV Accord Négociation portant Egalité Profess. femmes hommes et la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 05/12/2019
PV de Négociation portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la Valeur ajoutée
ACCORD