Accords d'entreprise : Fabrication d'instruments de musique

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 03/06/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de l'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 24/05/2019
Avenant dérogatoire à l'Accord d'Entreprise du 18 janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2018
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 10/01/2020
Accord négociation annuelle sur les salaires et l'organisation du temps de travail 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 17/12/2019
Avenant n° 2 dérogatoire à l'accord d'Entreprise du 18 Janvier 1999 pour la récupération des heures de modulation basse non récupérées sur l'exercice 2017
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 20/01/2023
Egalite professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 03/12/2024
proces verbal d'accord négociation annuelle sur les salaires et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 03/12/2024
Négaciation annuelle sur les salaires et l'organisation du temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 15/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE REDUITE DANS LE CADRE DE L'APLD R
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 30/04/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D EL'ACTIVITE REDUITE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE L'APLD R
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 15/05/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 2025
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 17/11/2025
AVENANT DEROGATOIRE A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 JANVIER 1999 POUR LA RECUPERATION DES HEURES DE MODULATION BASSE ER RTT NON EPARGNES SUR L'EXERCICE 2025
AVENANT

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 05/12/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HENRI SELMER PARIS 17/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Henri Selmer Paris 04/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise KOENIG FACTEURS D'ORGUES 28/03/2019
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnnelle -Loi 24/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise KOSHI 07/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et à son contingent
ACCORD

Accord d'entreprise KOSHI 27/11/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaire et au contingent d'heures supplémentaires du 7 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ORGUES QUOIRIN 22/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PATRICK CHARTON 09/06/2022
reconversion
ACCORD

Accord d'entreprise SARL MARCA ET COMPAGNIE 28/10/2021
Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN 26/11/2025
ACCOR D'ENTREPRISE SUR LES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 08/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 08/11/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 05/12/2019
PV Accord Négociation portant Egalité Profess. femmes hommes et la qualité de vie
ACCORD

Accord d'entreprise VANDOREN SAS 05/12/2019
PV de Négociation portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la Valeur ajoutée
ACCORD