Accords d'entreprise : Fonderie de métaux légers

Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY 27/06/2024
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY 19/04/2024
Négociations Annuelles Obligatoires sur la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - Année 2024 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les éc
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY 23/04/2025
Procès-verbal d’Accord sur la rémunération pour l'année 2025 Nexteam Toulouse Foundry
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY 08/10/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RHONALU 03/06/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT DE L'ENTREPRISE RHONALU
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 21/12/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCORD DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCOR COLLECTIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP ET ORGANISATION RTT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP ET ORGANISATION RTT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 09/04/2020
Accord congé payé et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SAB RHODANIENNE 09/04/2020
Congés payés et jours de repos - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SAB RHODANIENNE 28/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP ET ORGANISATION RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SAB RHODANIENNE 18/03/2025
plan égalité hommes femmes 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAB THEVENIN 28/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP 2021 ET ORAGNISATION RTT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAB THEVENIN 28/11/2022
accord en vue de la prolongation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 07/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 19/07/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 30/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD