Accords d'entreprise : Fonderie de métaux légers

Accord d'entreprise SAB THEVENIN 28/01/2021
ACCORD DEROGATOIRE CP 2021 ET ORAGNISATION RTT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAB THEVENIN 28/11/2022
accord en vue de la prolongation du mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 07/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 19/07/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 30/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/04/2024
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 23/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 28/09/2017
ACCORD SUR LA NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 08/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 25/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 02/04/2021
ACCORD APLD (COVID-19) - SIFA TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 29/10/2021
ACCORD TRANSCO
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 11/07/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 23/01/2023
Avenant n°1 à l'accord du 10 septembre 2018 sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 04/05/2018
négociations annuelles sur les salaires 2018
ACCORD