Accords d'entreprise : Fonderie de métaux légers

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 13/02/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/04/2024
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 28/02/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 23/02/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 28/09/2017
ACCORD SUR LA NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 08/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 25/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 02/04/2021
ACCORD APLD (COVID-19) - SIFA TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 29/10/2021
ACCORD TRANSCO
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 11/07/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 23/01/2023
Avenant n°1 à l'accord du 10 septembre 2018 sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 04/05/2018
négociations annuelles sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 29/03/2019
négociations annuelles sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 26/03/2021
négociations annuelles sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 31/03/2022
Négociation annuelles sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 19/07/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 15/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 14/06/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 27/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 01/07/2025
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE DE FONDERIE ET DECOUPAGE 15/09/2020
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD