Accords d'entreprise : Fonderie de métaux légers

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 29/10/2021
ACCORD TRANSCO
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 11/07/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE et du CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 23/01/2023
Avenant n°1 à l'accord du 10 septembre 2018 sur la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 04/05/2018
négociations annuelles sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 29/03/2019
négociations annuelles sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 26/03/2021
négociations annuelles sur les salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 31/03/2022
Négociation annuelles sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 19/07/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 15/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 14/06/2024
Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 27/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 01/07/2025
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE DE FONDERIE ET DECOUPAGE 15/09/2020
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE SIFA TECHNOLOGIES 10/09/2018
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TARAMM 21/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L APLD
ACCORD

Accord d'entreprise TARAMM 26/10/2021
avenant a l accord collectif relatif a la mise en place de l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise TARAMM 31/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de semi-continu et discontinu en équipe successives et du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise UCELIA 13/06/2023
Accord prorogation mandats des Representants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise UCELIA 15/11/2024
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise UCELIA 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UCELIA 17/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'évolution des salaires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 16/02/2018
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 12/04/2018
ACCORD SUR LES PONTS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 12/02/2019
Accord sur la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 26/02/2019
Accord sur la renonciation aux jours de fractionnement pour l'année 2019
ACCORD