Accords d'entreprise : Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 02/07/2020
Accord Collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 25/06/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 30/07/2021
Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 21/02/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 16/03/2022
Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 22/03/2023
Avenant de Prorogation à l'Accord d'Entreprise pour la mise en place APLD
AVENANT

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 23/12/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 19/03/2025
Accord sur la Contrepartie Salariale au Titre du Travail en Equipes Postées
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 28/02/2018
ACCORD RELATIF A LA TRANSPOSITION DES ACCORDS D'ETABLISSEMENT APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DU CREUSOT DE LA SOCIETE FRAMATOME
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 19/09/2022
Accord portant sur la prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 22/09/2023
Avenant 1 à "L'accord relatif à l'adaptation de l'organisation du travail des salariés à la charge de l'établissement Areva NP Creusot Forge (devenu Framatome SAS)"
AVENANT

Accord d'entreprise FRAMATOME 29/09/2023
Avenant 1 à "Laccord relatif aux astreintes des salariés de l'établissement Areva NP SAS Creusot Forge (devenu Framatome SAS)
AVENANT

Accord d'entreprise G. MANQUILLET PARIZEL & CIE 30/01/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GASCARD - MARTIN PROST 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF AU TRAVAIL DE NUIT EXCEPTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 15/12/2021
NAO portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HMM FABRIQUE DE ROYE 13/05/2025
Avenant de l'accord d'intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise HMM FABRIQUE DE ROYE 09/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HMM FABRIQUE DE ROYE 23/12/2025
Accord d'intéressement 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) 12/06/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) 20/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) 15/01/2019
UN AVENANT N° 8 A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 21 DECEMBRE 1999 - concernant le service maintenant de l'Etablissement d'Epinouze et le personnel de pesée de l'Etablissement de Grenoble
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 04/02/2021
un Accord d'entreprise dans le cadre de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 24/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 25/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 15/04/2021
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL CONCERNANT LE PERSONNE DE L'ETABLISSEMENT DE GRENOBLE
ACCORD