Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 16/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels au sein de la Société FAUVEL FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 16/12/2020
Avenant n°3 de l'accord sur la prévoyance du 8 décembre 2006 relatif aux modalités de prise en charge de la mutuelle d'entreprise pour les salariés permanents de la Société FAUVEL FORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 10/03/2021
Accord collectif d'entreprise de la Société FAUVEL FORMATION relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 et droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 19/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 23/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de la Société Fauvel Formation
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 15/11/2022
Accord collectif d'entreprise de la Société FAUVEL FORMATION relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 29/12/2022
Avenant n°4 de l'accord sur la prévoyance du 08/12/2006 relatif aux modalités de prise en charge de la mutuelle d'entreprise pour les salariés permanents de la Société FAUVEL FORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 15/02/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE FAUVEL FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION COLLECTIVITES 09/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de la Société FAUVEL FORMATION COLLECTIVITES
ACCORD

Accord d'entreprise FAUVEL FORMATION COLLECTIVITES 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE FAUVEL FORMATION COLLECTIVITES
ACCORD

Accord d'entreprise FCMB 13/11/2023
AVENANT DE REVISION N1 A L ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise FEDER COMPAGNONNIQUE METIERS BATIMENT 03/04/2020
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR LES SALARIES AYANT AU MOINS TROIS ANS D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER COMPAGNONNIQUE REGIONALE 29/07/2020
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION AMICALES LAIQUES 08/12/2025
Accord d'établissement relatif au temps de préparation des formateurs et formatrices intervenant auprès des stagiaires OFII signataires d'un contrat d'intégration républicaine
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION COMPAGNONNIQUE DES METIERS DU BATIMENT 23/09/2020
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 03/02/2021
210203, APLD, Accord Collectif d'Entreprise FR CIVAM signé
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 18/01/2021
APLD, Accord Collectif d'Entreprise FR CIVAM, signé
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 09/09/2021
Accord Collectif d'Entreprise APLD
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 12/03/2024
240312, APLD, accord collectif d'entreprise FR CIVAM
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 07/03/2022
220307, APLD, Accord Collectif d'Entreprise FR CIVAM paraphé et signé
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES CIVAM 08/09/2022
220809, APLD, accord collectif d'entreprise FR CIVAM paraphé et signé
ACCORD

Accord d'entreprise FINEDUC (NAO 2017) 20/09/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise FINEDUC IONIS GROUPE 20/05/2019
ACCORD CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise FINEDUC IONIS GROUPE (NAO 2018) 20/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD