Accords d'entreprise : Formation continue d'adultes

Accord d'entreprise FORMA LEAN 28/07/2026
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise FORMA SANTE 31/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise FORMA SUP ARL 24/01/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FORMA SUP ARL 24/01/2022
Avenant à l'accord sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise FORMA SUP ARL 24/01/2022
Avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FORMA.CLE 20/10/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise FORMAJOB 25/10/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FORMASUP PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 28/07/2019
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise FORMAT 09/02/2022
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FORMAT 09/02/2022
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION ALTERNANCE SUPERIEURE 03/09/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION DUPUIS MANAGEMENT 19/09/2023
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION PREVENTION SECURITE GENERALE 04/03/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels dans l'unité économique et sociale FPSG
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION TECHNIQUE INCENDIE RHONE ALPES 24/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATOM 22/02/2018
DUREE DU TRAVAIL ET MISE EN PLACE DES TICKETS RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FORMAVENIR ET RECRUTEMENT 21/11/2025
Accord collectif d'aménagement du temps de travail avec mise en place de jours RTT
ACCORD

Accord d'entreprise FORPLUS TRAINING LEADERS 28/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise FORPLUS TRAINING LEADERS 13/06/2022
Avenant de renouvellement de l'APLD à l'accord initial du 28 janvier 2022
AVENANT

Accord d'entreprise FORTEX MIDI PYRENEES 01/07/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours approuvé par référendum
ACCORD

Accord d'entreprise FRATE FORMATION 01/07/2021
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle, à effet du 01/07/2021 au 30/06/2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRATE FORMATION CONSEIL 01/09/2022
Accord de substitution à l'accord collectif du 03/09/2019
ACCORD

Accord d'entreprise FRATE FORMATION CONSEIL 03/09/2019
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise FRATE FORMATION CONSEIL 24/06/2024
PV NAO
ACCORD

Accord d'entreprise FRATE FORMATION CONSEIL 24/09/2025
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise FREE COMPETENCES 27/06/2023
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD