Accords d'entreprise : Gestion des musées
ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L'OEUVRE DE M YVES SAINT LAURENT
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE RAYONNEMENT DE L'OEUVRE DE M YVES SAINT LAURENT 21/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
CENTRE POMPIDOU METZ
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 01/03/2019
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 08/07/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 SEPTEMBRE 2017
AVENANT
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 05/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 30/04/2021
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 03/03/2022
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 10/02/2023
Accord sur les négociations annuelles obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 19/02/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
CHATEAUX CATHARES
Accord d'entreprise CHATEAUX CATHARES 26/09/2022
Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD
CINEMATHEQUE DE TOULOUSE
Accord d'entreprise CINEMATHEQUE DE TOULOUSE 31/07/2018
Plan d'accord d'entreprise conclu avec les élus du personnel
ACCORD
CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
avenant n° 2 prorogation accord séniors
AVENANT
Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPORT DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016 PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS DU 6 OCTOBRE 2014
AVENANT
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 04/06/2021
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 24/03/2021
AVENANT DE PROROGATION DU PROTOCLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 14 DECEMBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 21/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITÉ DURABLES
ACCORD
COLLECTION PINAULT - PARIS
Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 15/01/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD
Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 28/04/2020
Accord à durée déterminé relatif à la prise des congés payés annuels
ACCORD
ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS
Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 21/09/2020
accord collectif pour demande d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 03/11/2020
accord collectif pour activité partielle de longue durée
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