Accords d'entreprise : Gestion des musées

Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 01/03/2019
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 08/07/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 SEPTEMBRE 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE POMPIDOU METZ 05/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CINEMATHEQUE DE TOULOUSE 31/07/2018
Plan d'accord d'entreprise conclu avec les élus du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
avenant n° 2 prorogation accord séniors
AVENANT

Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 01/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE ARCHITECTURE ET PATRIMOINE 29/03/2019
avenant n° 2 prorogation accord séniors
AVENANT

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 08/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS DU 6 OCTOBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DE REPORT DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016 PORTANT SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise CITE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE 28/06/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 15/01/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise COLLECTION PINAULT - PARIS 28/04/2020
Accord à durée déterminé relatif à la prise des congés payés annuels
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 21/09/2020
accord collectif pour demande d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 03/11/2020
accord collectif pour activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ECOMUSEE DU MONTMORILLONAIS 15/12/2020
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 27/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES ELUS DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/05/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/05/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 28/02/2019
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES EQUIPES DU GRAND PALAIS PENDANT LA PERIODE DE MISE EN ŒUVRE DU SDRA
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 19/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 19/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 22/10/2019
AVENANT N° 1 À L'ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET AU DROIT A LA DÉCONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 02/10/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR-COMPLEMENTAIRE DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS-ELYSEES 06/07/2020
ACCORD RELATIF A LA REVISION DE LA GRILLE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PALAIS DE LA DECOUVERTE ET DE LA CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 13/12/2017
AVENANT DE REVISION N° 3 DU TITRE V - PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE DE L'ACCORD COLLECTIF DE L'ETABLISSEMENT DU MARS 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DU PALAIS DE LA DECOUVERTE ET DE LA CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 20/04/2018
ACCORD RELATIF A LA METHODE DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 31/08/2018
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ET LA MIXITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 25/01/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE ET A LA MIXITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 21/12/2018
ACCORD RELATIF A LA VALORISATION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES SENIORS DANS LEUR FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 22/03/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 20/06/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 30/09/2019
AVENANT DE REVISION - ACCORD RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 10/10/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 30/06/2020
AVENANT DE REVISION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE ET A LA MIXITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 10/07/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC PALAIS DE LA DECOUVERTE ET CITE DES SCIENCES ET DE L'INDUSTRIE 22/09/2020
AVENANT DE REVISION N° 1 DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 10 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRET 31/03/2020
Un Accord d'établissement congés et RTT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN BRETAGNE 10/12/2020
Un Accord Collectif Organisation du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DU CVL 01/09/2020
Accord portant sur les modalités relatives au renouvellement et au calcul de la carence des contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise LE PALAIS DE TOKYO 08/01/2019
Accord sur le droit syndical, le CSE et la représentation du personnel au CA du Palais de Tokyo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 04/06/2018
Accord collectif sur les dispositions statutaires et salariales des enseignants de l'Ecole Camondo
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 06/12/2018
Accord collectif portant sur le régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 06/12/2018
Accord collectif portant sur le remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 24/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS 13/05/2020
ACCORD COLLECTRIF SUR LES DISPOSITIONS STATUTAIRES ET SALARIALES DES CONFERENCIERS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS DE PARIS 01/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MENBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MENBRES DU CHSCT DES ARTS DECORATIFS EN VUE DE CONSTITUER UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQU
ACCORD

Accord d'entreprise LES ARTS DECORATIFS DE PARIS 13/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 24/01/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'un comité social et économique au sein de la société MUSEA
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEA 18/02/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire années 2019 à 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE D ART ET D HISTOIRE DU JUDAISME 03/06/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE DES CONFLUENCES 19/07/2018
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE DES CONFLUENCES 19/10/2018
Accord du 19 octobre 2018 - Negociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE DES CONFLUENCES 20/11/2019
Accord du 20 novembre 2019 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE DES CONFLUENCES 16/10/2020
Accord du 16 octobre 2020 - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 19/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 14/03/2018
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 07/12/2018
ACCORD INSTITUANT LE TELETRAVAIL AU MUSEE GREVIN
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 18/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 18/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MUSEE GREVIN 18/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAEML LE MEMORIAL DE CAEN 16/04/2019
L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SAEML LE MEMORIAL DE CAEN
ACCORD

Accord d'entreprise SAEML LE MEMORIAL DE CAEN 15/12/2020
LES REMUNERATIONS, AYANT POUR OBJET LA DENONCIATION DE L'USAGE DE LA PRIME FIXE ANNUELLE AU SEIN DE LA SAEML LE MEMORIAL DE CAEN
ACCORD