Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 02/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ÉGALITÉ HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 01/01/2022
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 31/01/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la PRIME DÉCENTRALISÉE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 29/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 09/01/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 13/02/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 07/02/2025
Accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 07/02/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 07/02/2025
Accord d'aménagement des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MADELEINE 18/12/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MARIE 18/03/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE AUX PERSONNELS DES EHPAD DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE STE MARIE 28/04/2026
ACCORD ENTREPRISE ASSOCIATION EHPAD SAINTE MARIE TORFOU 49660 SEVREMOINE 28 04 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 11/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 15/07/2019
avenant de révision du 15 07 2019 de l'accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail et à la réduction du temps de traail du 30 06 1999 et de l'accord complémentaire relatif aux modalit
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE N°1 NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 04/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N°3 NAO 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 04/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE N°4 NAO 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 05/05/2020
ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION EXCEPTIONNELLE DES MODALITES DE GESTION DES CONGES PAYES ACQUIS ANTERIEUREMENT AU 1ER JUIN 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 06/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 06/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 06/12/2021
AVENANT REVISION DUREE DETERMINEE RELATIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) DU 10/01/2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE POUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 10/01/2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 09/09/2024
AVENANT DE REVISION A DUREE INDETERMINEE DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 - MODIFICATION AS DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF PRIME DECENTRALISEE 2022 2025 EHPAD TERRE NEGRE
ACCORD