Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

MAISON DE RETRAITE SAINTE ANNE

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINTE ANNE 27/11/2023
ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINTE ANNE 01/02/2024
AVENANT N 1 ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES
AVENANT

MAISON DE RETRAITE SAINTE GENEVIEVE

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINTE GENEVIEVE 08/07/2024
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Maison de retraite SAINTE GENEVIEVE
ACCORD

MAISON DE RETRAITE SAINTE-ANNE

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINTE-ANNE 18/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAISON DE RETRAITE SALEM

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 21/12/2017
ACCORD 2017 PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 31/08/2024
accord relatif au Versement d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 14/10/2025
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 25/11/2025
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 25/11/2025
Accord portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SALEM 19/03/2026
Accord collectif relatif aux modalités d'une prime de pied levé
ACCORD

MAISON DE RETRAITE ST AUGUSTIN

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST AUGUSTIN 14/12/2020
Accord relatif aux modalités d'octroi de la prime décentralisée et de la prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST AUGUSTIN 20/06/2024
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

MAISON DE RETRAITE ST BENOIT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 13/12/2018
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 05/09/2019
Accord d'adaptation des règles de la négociation collective obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 03/10/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 03/10/2019
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 04/12/2019
ACCORD RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 21/12/2021
Accord SUR l'indemnisation des jours fériés, la durée journalière des infirmières et l'aménagement du temps de travail des aides soignants à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST BENOIT 12/10/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

MAISON DE RETRAITE ST DENIS

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST DENIS 06/05/2026
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH 28/02/2019
Un Accord sur le Droit d'Expression
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH 01/10/2020
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

maison de retraite Sainte Famille

Accord d'entreprise maison de retraite Sainte Famille 11/06/2020
avenant N°1 à l'accord d'établissement sur la prime décentralisée du 11 juin 2020
AVENANT

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