Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
MAISON DE RETRAITE N.D. DU BOURG
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE N.D. DU BOURG 16/12/2022
Procés Verbal d'accords NAO
ACCORD
MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME 15/03/2021
Accord de modification de la période de référence retenue pour l'acquisition des congés payés sur l'année civile
ACCORD
MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME DE PA
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME DE PA 26/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE NOTRE DAME DE PA 11/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques-vacances
ACCORD
MAISON DE RETRAITE PET CHATEAU
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PET CHATEAU 10/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PET CHATEAU 26/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL Avenant du 01/12/2024 à l’accord du 16 décembre 2011 et à son avenant du 29/06/2023 pour son Titre 3 L’aménagement du temps de travail point Modalités d’aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PET CHATEAU 17/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PET CHATEAU 19/11/2025
Révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU 30/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU 12/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU 31/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL Avenant du 31/07/2024 à l’accord du 16 décembre 2011 et à son avenant du 29/06/2023 pour son Titre 3 L’aménagement du temps de travail point Modalités d’aménagement du temps de travail Paragraphe le décomp
AVENANT
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PETIT CHATEAU 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'organisation du travail en cycle de 12 heures
ACCORD
MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/10/2017
un accord collectif de substitution dans le cadre du transfert de l'EPHAD à la FADS
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE PROTESTANTE 17/10/2017
un accord collectif de substitution dans le cadre du transfert de l'EPHAD à la FADS
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SAINT AMANS
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT AMANS 26/01/2021
accord collectif d'entreprise sur la revalorisation salariale issue du Ségur de la Santé
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SAINT CHARLES
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT CHARLES 01/01/2020
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT CHARLES 04/06/2020
Avenant N° 1 à l’Accord d’établissement sur la Prime décentralisée du 01/01/2020
AVENANT
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT CHARLES 05/11/2020
Avenant à l’Accord d’établissement en matière d’aménagement du temps de travail à l’année
AVENANT
MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 31/08/2021
Prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 23/08/2024
accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 24/12/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT JOSEPH 13/11/2025
Procès verbal d'accord partiel relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire de l'exercice 2025
ACCORD
MAISON DE RETRAITE SAINT SAUVEUR
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT SAUVEUR 02/01/2025
Augmentation du contingent
ACCORD
Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE SAINT SAUVEUR 27/01/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'amenagement du temps de travail
ACCORD
Maison de Retraite Saint Vincent
Accord d'entreprise Maison de Retraite Saint Vincent 31/05/2018
Accord d'Entreprise en matière d'aménagement du temps de travail à l'année pour la Maison de retraite saint Vincent
ACCORD
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