Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF JOURNEE SOLIDARITE 2022 2026 EHPAD TERRE NEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 18/12/2024
Avenant de révision à durée déterminée de l'accord collectif relatif à la qualité de vie et conditions de travail - 18122024 - EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE HF 2022 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
Accord collectif Qualité de Vie et Conditions de Travail 2022 EHPAD TERRE NEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS 2022 EHPAD TERRE NEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 10/07/2025
AVENANT DE REVISION A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 02/02/2026
ACCORD COLLECTIF NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 02/02/2026
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 02/02/2026
ACCORD COLLECTIF PREVENTION PROTECTION DES SALARIES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES - EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE 02/02/2026
AVENANT DE RENOUVELLEMENT A ACCORD DE REVISION RELATIF A ACCORD ATT DU 30/06/1999 - EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE-CHATEAU DE CUINCHY 07/03/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de congés supplémentaires pour les années des 20 ans et 30 ans d’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE-CHATEAU DE CUINCHY 03/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE-CHATEAU DE CUINCHY 19/06/2026
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE-CHATEAU DE CUINCHY 24/07/2026
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE SECOURS 10/11/2023
Accord collectif relatif à la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE SECOURS 10/11/2023
l'avenant n°99-07 à l'accord d'entreprise du 22/12/1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DE SECOURS 11/12/2023
L'ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE SECOURS 11/12/2023
L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE THELEME 30/11/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF - LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU COMBATTANT 10/05/2018
droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU COMBATTANT 26/06/2023
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DU PAYS DE RAUZAN 02/04/2024
accord Contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DU PAYS DE RAUZAN 03/07/2024
ACCORD COLLECTIF CHEQUE VACANCES
ACCORD