Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 02/12/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU FORFAIT EN JOURS ET LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 10/12/2020
Accord relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 20/11/2020
ACCORD RELATIF AUX NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 10/12/2020
ACCORD RELATIF AU CALCUL DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 10/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE SERVICE ET D ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 21/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail 2020 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 05/10/2021
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 13/12/2021
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 19/10/2021
Accord relatif à la prime décentralisée (Convention collective du 31 octobre 1951) et à la prime de service et d'assiduité (Convention collective du 26 août 1965)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISAMBERT SAGESSE 20/02/2020
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF AUX JOURS FERIES AU FOYER ISAMBERT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC 21/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES RENOUVELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES HAUTS DE L'ARC 10/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION 10/12/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION 28/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION ET L'ORIENTATION 10/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION ET L'ORIENTATION 18/12/2020
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION ET L'ORIENTATION 19/01/2022
Accord relatif au fonctionnement du CSE AMIO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MILLAVOISE POUR L'INSERTION ET L'ORIENTATION 19/01/2022
Accord NAO 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NATIONALE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTEURS 19/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/02/2020
accord portant dérogation a la durée maximale de travail de 10h au sein de la MAS APAJH 87
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES ENFANTS ET ADULTES HANDICAPES 21/01/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 27/11/2020
Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 01/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET ÉPANOUISSEMENT DES ADULTES ET ENFANTS HANDICAPES 04/02/2019
ACCORD COLLECTIF MAJORITAIRE SUR LE PERIMETRE D'APPLICATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR L'ASSOCIATION APREH
ACCORD

Accord d'entreprise Association l'Etincelle 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de l'Association l'Etincelle
ACCORD