Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GEST 06/05/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 02/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 24/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la valorisation salariale de responsabilités sur certains postes
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 20/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 12/06/2023
Structuration du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 12/06/2023
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 16/05/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 09/11/2023
Egalité professionnelle Femmes / Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 10/12/2024
Avenant de révision n°1 relatif à l'accord de mise en œuvre du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 10/12/2024
Accord d'entreprise relatif aux jours d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION 15/12/2025
Accord relatif au sort des mandats du CSE ASOIMEEP au sein du CSE Handi Val de Seine
ACCORD

Accord d'entreprise ISAMBERT SAGESSE 20/02/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ISAMBERT SAGESSE 27/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ISAMBERT SAGESSE 20/02/2020
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIF AU SEJOUR DE TRANSFERT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 21/11/2017
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 23/11/2018
Prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 24/01/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 24/01/2020
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 24/01/2020
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 11/03/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 11/03/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 11/03/2020
Avenant accord relatif à l'accomplissement d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 19/10/2020
L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE DU 19 OCTOBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise L'Autre Regard 24/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE A 12 HEURES
ACCORD