Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 16/01/2023
Accord GPEC
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 16/01/2023
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail dans le cadre de la mise en place d’un pool de remplacement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 06/11/2023
Accord collectif d’entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES 18/12/2023
AVENANT N°1 - ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE L' AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE L' AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 06/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE L' AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 19/11/2020
ACCORD GPEC
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE L'AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE L'AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 19/11/2020
Les temps de préparation et de réunion
ACCORD
ASSOCIATION SIMON DE CYRENE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMON DE CYRENE 09/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Association Régionale l'Aide aux Handicapés Moteurs
Accord d'entreprise Association Régionale l'Aide aux Handicapés Moteurs 14/02/2019
Accord d'entreprise concernant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
COS
Accord d'entreprise COS 18/12/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EANM FV LES MAGNOLIAS
Accord d'entreprise EANM FV LES MAGNOLIAS 29/12/2025
Accord relatif à l'annualisation
ACCORD
ENVOLUDIA
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 18/06/2019
Accord de mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 07/09/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 17/10/2022
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 19/09/2024
Avenant N1 Accord Collectif Relatif à l'attribution d'une prime à destination des référents et correspondants dans le cadre du PGA ENVOLUDIA
AVENANT
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 17/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ENVOLUDIA 16/12/2025
NAO 2025
ACCORD
ESAT LES HAUTS DE L ARC
Accord d'entreprise ESAT LES HAUTS DE L ARC 26/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la Base de Données Economique, Sociales et Environnementales
ACCORD
FONDATION DE L'ISLE
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 12/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
FOYER LE COLIBRI
Accord d'entreprise FOYER LE COLIBRI 18/11/2024
accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
FOYER VIVRE ENSEMBLE
Accord d'entreprise FOYER VIVRE ENSEMBLE 02/02/2024
Accord d'établissement relatif à la journée de solidarité
ACCORD
GRILLONS ET CIGALES
Accord d'entreprise GRILLONS ET CIGALES 20/06/2024
Accord d'entreprise relatif au Travail de Nuit
ACCORD
HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION
Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la structuration du Comité Social et Economique
ACCORD
HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GEST
Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GEST 25/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GEST 18/02/2019
Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD
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