Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques
ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 04/08/2023
PROCES-VERBAL ETABLI SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 27/02/2023
Accord sur les congés familiaux exceptionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/10/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE "prime de revalorisation bas salaires"
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 14/05/2024
ACCORD COLLECTIF POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 17/04/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 16/12/2024
AVENANT N° 4 A L’ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DE LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 JUIN 1999
AVENANT
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/01/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 17/10/2017 ET A L'AVENANT DU 27/02/2023 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 29/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 05/11/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD
ASS. APIRJSO LA COURONNERIE
Accord d'entreprise ASS. APIRJSO LA COURONNERIE 11/02/2019
avenant de prorogation de l'accord définissant les modalités d'organisation du travail 2019/2020
AVENANT
ASS.APIRJSO LA COURONNERIE
Accord d'entreprise ASS.APIRJSO LA COURONNERIE 06/06/2019
accord collectif définissant les modalités d'organisation du travail des salariés du siège APIRSO LA COURONNERIE
ACCORD
ASSOCATION NATIONALE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTEURS
Accord d'entreprise ASSOCATION NATIONALE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTEURS 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION NATIONALE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTEURS 13/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION ET AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCATION NATIONALE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTEURS 06/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION ET AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID
ACCORD
ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC 13/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD
ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC SIEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES HAUTS DE L ARC SIEGE 21/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES RENOUVELLEMENT
ACCORD
ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD
ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L INSTITUT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L INSTITUT 06/06/2019
ACCORD DE COHABITATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES SUITE A L'OPERATION JURIDIQUE DE FUSION ABSORPTION DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L'ASDM LA COURONNERIE
ACCORD
ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L'INSTITUTION REGIONALE DES JEUNES SOURDS D ORLEANS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L'INSTITUTION REGIONALE DES JEUNES SOURDS D ORLEANS 17/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DEFINISSANT LES JOURS POUR ENFANTS MALADES
ACCORD
ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L'INSTITUTION RÉGIONALE DE JEUNES SOURDS D ORLÉANS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DU PATRONAGE DE L'INSTITUTION RÉGIONALE DE JEUNES SOURDS D ORLÉANS 11/02/2019
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ADAPTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE l'APIRJSO LA COURONNERIE
AVENANT
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 25/04/2019
Avenant à l'accord d'établissement relatif à la durée et l'aménagement des temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 01/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Homme-Femme
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 02/12/2019
ACCORD ETABLISSEMENT RELATIFA L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
association AFEHP
Accord d'entreprise association AFEHP 15/11/2023
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise "RTT" forfait jours pour les cadres
ACCORD
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