Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 07/12/2020
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 29/04/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 13/12/2021
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 15/04/2022
ACCORD D'ASSOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 15/12/2023
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée conclu avec les membres élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 04/06/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise L'AUTRE REGARD 18/12/2025
Protocole d'accord relatif aux modalités de calcul et de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE 29/12/2022
Accord d'entreprise organisant le service éducatif en 7j/7
ACCORD

Accord d'entreprise OSER Y CROIRE 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OSER Y CROIRE 16/06/2021
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 20/12/2019
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 21/10/2020
Accord d'entreprise QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 25/03/2021
Accord collectif éducateurs coordinateurs
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 21/03/2022
Avenant portant adaptation de l'accord GPEC visant à aménager la fréquence des entretiens professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 21/03/2022
AVENANT PORTANT ADAPTATION DE L'ACCORD DU 19 novembre 2020 (ACCORD GPEC) ET VISANT A AMENAGER LA FREQUENCE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 25/09/2023
Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS 23/05/2024
Accord de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise T'HANDIQUOI 16/12/2022
Accord d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TI MENEZ ARE 31/05/2021
Un Accord d'Entreprise Aménagement du Temps de Travail à Temps Plein sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise TI MENEZ ARE 31/05/2021
Un Accord d'Entreprise Aménagement du Temps de Travail à Temps Partiel sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BFC - FAM ET FV de Charnay les Macon 10/12/2019
Accord d’Etablissement de mise en œuvre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail au sein du FAM et Foyer de Vie de Charnay les Macon
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM Bourgogne Franche Comté - FAM et foyer de Vie Charnay les Macon 06/05/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE TRANSITION DU STATUT COLLECTIF POUR LES SALARIES DU FAM DE CHARNAY LES MACON AU SEIN DU STATUT COLLECTIF DE L’UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 12/10/2021
Accord portant sur l’aménagement du temps de travail au sein d’Etablissement d’Accueil Médicalisé et Non Médicalisé de Charnay Les Macon
ACCORD