Accords d'entreprise : Hôtels et hébergement similaire

D&O MANAGEMENT SAS

Accord d'entreprise D&O MANAGEMENT SAS 10/11/2022
ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise D&O MANAGEMENT SAS 19/01/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise D&O MANAGEMENT SAS 10/02/2026
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

DALAZUR 1

Accord d'entreprise DALAZUR 1 17/03/2026
Relatif au temps de travail
ACCORD

DERMET

Accord d'entreprise DERMET 17/12/2019
Accord Cadre Autonome en Forfait jours
ACCORD

DESIGN HOTEL

Accord d'entreprise DESIGN HOTEL 22/10/2020
Accord relatif aux modalités de placement des salariés en activité partielle
ACCORD

DETENTE HOTEL

Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 29/05/2020
Accord collectif relatif à l'individualisation ou une répartition non uniforme de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise DETENTE HOTEL 10/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

DEUJI SARL

Accord d'entreprise DEUJI SARL 20/12/2023
ACCORD de mise en place du travail de nuit dans l'entreprise
ACCORD

DG HOTELS

Accord d'entreprise DG HOTELS 10/01/2024
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise DG HOTELS 25/11/2024
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise DG HOTELS 17/12/2024
ACCORD DE METHODE DG URBANS
ACCORD

Accord d'entreprise DG HOTELS 17/02/2024
ACCORD DE METHODE DG HOLIDAYS
ACCORD

DIEPPE GESTION HOTELIERE

Accord d'entreprise DIEPPE GESTION HOTELIERE 10/09/2025
LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIEPPE GESTION HOTELIERE 10/09/2025
LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

DIGITAL SMI

Accord d'entreprise DIGITAL SMI 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF DE LA SOCIETE DIGITAL SMI RELATIF AU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

DIPACI

Accord d'entreprise DIPACI 29/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

DOGECHEM

Accord d'entreprise DOGECHEM 12/02/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

DOLCE CHANTILLY

Accord d'entreprise DOLCE CHANTILLY 03/07/2018
Accord de négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

DOMAINE DE BELLOY

Accord d'entreprise DOMAINE DE BELLOY 30/09/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreinte
ACCORD

DOMAINE DE DOLOMIEU

Accord d'entreprise DOMAINE DE DOLOMIEU 03/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

DOMAINE DE MANVILLE

Accord d'entreprise DOMAINE DE MANVILLE 04/02/2019
PROCES-VERBAL D’ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE MANVILLE 18/02/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE MANVILLE 15/09/2021
Accord collectif d'entreprise APLD
ACCORD

DOMAINE DE MONTJOIE

Accord d'entreprise DOMAINE DE MONTJOIE 01/07/2022
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 7 JANVIER 2022
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas