Accords d'entreprise : Hypermarchés

Accord d'entreprise BASTIA DISCOUNT 25/06/2020
ACCORD ADAPTANT LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIA DISCOUNT 24/09/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BASTIA DISCOUNT 23/08/2023
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PRO ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BAYA 19/06/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYA 31/10/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BAYA 31/12/2025
Procès-verbal d'Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNDE DISTRIBUTION 10/09/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 07/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 30/04/2020
Accord Relatif Au Versement de la Prime Exceptionnelle De Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 12/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 30/06/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 27/08/2021
Accord Collectif d'Entreprise Relatif Au Droit à La Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 01/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (NAO) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 05/07/2022
Accord d'entreprise sur les consultations et les négociations obligatoires du CSE et de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 19/07/2022
accord collectif fixant le contingent annuel d'heures supplémentaires applicable
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 09/09/2022
ACCORD COLLECTIF FIXANT L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 09/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A L'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 21/10/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 07/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 28/07/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 21/07/2023
Accord d'entreprise de mise en conformité du régime de prévoyance complémentaires incapacité invalidité décès des non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 16/09/2025
avenant n°1 de l'accord d'entreprise sur les consultations et les négociations obligatoires du CSE et de la BDESE
AVENANT

Accord d'entreprise BEAUNE DISTRIBUTION 13/11/2025
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BEAUVAISIS DISTRIBUTION 26/04/2022
accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD