Accords d'entreprise : Hypermarchés

BORGO DISTRIBUTION

Accord d'entreprise BORGO DISTRIBUTION 20/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORGO DISTRIBUTION 04/10/2021
NAO 2021
ACCORD

BOURBON DISTRIBUTION MAYOTTE

Accord d'entreprise BOURBON DISTRIBUTION MAYOTTE 12/11/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du travail des Cadres et Agents de Maitrise TAM3
ACCORD

Accord d'entreprise BOURBON DISTRIBUTION MAYOTTE 19/05/2026
Protocole d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires au sein de BDM pour la période de Mai 2026 à Mai 2027
ACCORD

BOURG DISTRIBUTION

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 19/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 15/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 23 MAI 2007 RELATIF A LA PRIME CONVENTIONNELLE D'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 01/08/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 01/08/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 27/01/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 01/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 10/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE CONTRIBUTION PATRONALE EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 26/03/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE POUR L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 20/06/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI DES SALARIES EXPERIMENTES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURG DISTRIBUTION 17/06/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION SUR L'EMPLOI DES SALARIES EXPERIMENTES EN CONSIDERATION DE LEUR AGE
ACCORD

BOURGES DIS

Accord d'entreprise BOURGES DIS 15/01/2025
intéressement
AVENANT

Accord d'entreprise BOURGES DIS 30/01/2026
ACCORD AVEC LE CSE RELATIF A LA PERIODICITE DES REUNIONS DU CSE
ACCORD

BOURGOIN DISTRIBUTION

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 30/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 30/11/2018
UN ACCORD SUR LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 30/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION TRISANNUELLE D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 30/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018 - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 13/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas