Accords d'entreprise : Hypermarchés
BRIGNOLDIS
Accord d'entreprise BRIGNOLDIS 10/10/2022
accord collectif forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise BRIGNOLDIS 18/06/2026
accord collectif forfait jours
ACCORD
BSBL
Accord d'entreprise BSBL 26/06/2018
Un procès-verbal d'accord de la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BSBL 27/06/2024
PV ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BSBL 17/06/2025
NAO 2025
ACCORD
C.D.A. 49
Accord d'entreprise C.D.A. 49 20/02/2019
Mise en place d'un CSSCT au sein du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise C.D.A. 49 21/01/2022
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
CAB
Accord d'entreprise CAB 27/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
ACCORD
Accord d'entreprise CAB 27/01/2022
accord collectif relatif aux modalites de consultations et fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD
CAEN DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 11/07/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 10/05/2019
L’EGALITE PROFESSIONNELLE & SALARIALE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES - CAEN DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 10/05/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - CAEN DISTRIBUTION
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 09/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 21/05/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CAEN DISTRIBUTION 15/10/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT 2021
ACCORD
CALANE
Accord d'entreprise CALANE 26/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD
CALAO 18
Accord d'entreprise CALAO 18 31/03/2025
L'Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires SAS CALAO18 Exercice 2025
ACCORD
CALAO 35
Accord d'entreprise CALAO 35 10/04/2025
PV ACCORD NAO 2025
ACCORD
CALAO 5
Accord d'entreprise CALAO 5 31/07/2025
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
CALAO 72
Accord d'entreprise CALAO 72 27/06/2025
Accord de substitution
ACCORD
CAMILLE II
Accord d'entreprise CAMILLE II 26/11/2019
NAO ACCORD D ENTREPRISE DU 26 NOVEMBRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CAMILLE II 01/12/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ACCORD D ENTREPRISE DU 1 DECEMBRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CAMILLE II 20/12/2021
NEGOCIATIONS ANNELLES OBLIGATOIRES ACCORD D ENTREPRISE DU 20 DECEMBRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CAMILLE II 23/12/2022
Négociation annuelles obligatoires accord d'entreprise du 23 décembre 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CAMILLE II 28/11/2025
Accord d'entreprise du 28 novembre 2025 "attribution d'un bidon de lessive pour le personnel astreint au port d'une tenue vestimentaire non blanchie par l'entreprise"
ACCORD
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