Accords d'entreprise : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie
M.C.T.M
Accord d'entreprise M.C.T.M 08/06/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT
M.C.T.M.
Accord d'entreprise M.C.T.M. 15/12/2017
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
MADIC
Accord d'entreprise MADIC 28/10/2022
Accord portant sur la mise en place d'un régime obligatoire de frais de santé au bénéfice des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise MADIC 12/01/2023
Accord d'entreprise sur la définition du périmètre de mise en place des élections professionnelles CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MADIC 12/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MADIC 16/02/2023
Accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MADIC 19/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MADIC 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024 – 2026
ACCORD
MAINTENANCE TUYAUTERIE SERVICES
Accord d'entreprise MAINTENANCE TUYAUTERIE SERVICES 01/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la gestion des congés payés pendant la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
METALINE SOUDURE
Accord d'entreprise METALINE SOUDURE 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 MARS 2019 CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
METALLERIE DE AMORIN
Accord d'entreprise METALLERIE DE AMORIN 01/10/2024
Augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaire
ACCORD
METALMADE
Accord d'entreprise METALMADE 20/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacement et fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
MIDI PYRENEES MAINTENANCE INDUSTRIES
Accord d'entreprise MIDI PYRENEES MAINTENANCE INDUSTRIES 12/11/2018
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise MIDI PYRENEES MAINTENANCE INDUSTRIES 17/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
MMTCI
Accord d'entreprise MMTCI 23/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
MONTAGE TUYAUTERIE SAVOISIENNE
Accord d'entreprise MONTAGE TUYAUTERIE SAVOISIENNE 13/10/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE
ACCORD
MONTEIRO
Accord d'entreprise MONTEIRO 24/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DU PERSONNEL NON CADRE ET SUR LE SYSTEME DE REMUNERATION LIE AUX INTERVENTIONS OPERATIONNELLES
ACCORD
Madic
Accord d'entreprise Madic 21/12/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE, SIGNE LE 22/11/2021
AVENANT
ORANO COTUMER
Accord d'entreprise ORANO COTUMER 20/05/2021
Accord relatif à l’organisation et l’accompagnement du dialogue social dans le cadre du projet de fusion de la société Orano Cotumer au sein d’Orano DS
ACCORD
ORTEC SERVICES INDUSTRIE
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 09/07/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 11/02/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 11/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 09/04/2021
ACCORD PEPA 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ORTEC SERVICES INDUSTRIE 03/03/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
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