Accords d'entreprise : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Accord d'entreprise GIE ACE 06/07/2021
Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche dans le cadre des activités liées au chantier NCPF
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 28/10/2021
Accord d'entreprise volet prévoyance lourde
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 13/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 23/12/2021
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise volet aménagement et réduction du temps de travail du 18 juin 2004
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 18/01/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 01/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LE CADRE DES ACTIVITES LIEES AU CHANTIER NCPF
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 15/09/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 22/09/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 27/10/2022
Accord d'entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 04/04/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux primes du 30 juin 2013
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 06/12/2022
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 03/06/2024
Accord en faveur de la qualité de vie et des conditions de travail volet télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 31/07/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif aux primes
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 13/12/2024
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'indemnisation des déplacements du 12 mars 2009
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 06/12/2022
NEGOCIATION SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GIE ACE 13/01/2026
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL VOLET TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GIE ACE 02/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLET 05/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLET 10/05/2021
Accord d'entreprise relatif au taux de majoration d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLET 25/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLET 15/04/2024
PROTOCOLE D'ACCORD POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLET SAS 20/10/2022
Protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HYDROGEN-REFUELING-SOLUTIONS 11/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEAM FRANCE 18/10/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise INDUSTEAM NORD 20/05/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD