Accords d'entreprise : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 27/10/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD DES REUNIONS CONSACREES A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 17/11/2022
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'adaptation de l'organisation du temps de travail du personnel non cadre des services atelier et administratif
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 06/02/2023
Procès-verbal d'accord des réunions consacrées à la négociation annuelle obligatoire 2023 - Avenant du 06/02/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 05/12/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD DES REUNIONS CONSACREES A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 28/11/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 13/12/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 13/12/2024
Procès-verbal d'accord des réunions consacrées à la négociation annuelle obligatoire - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 18/12/2024
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 18/12/2025
Procès-verbal d'accord des réunions consacrées à la négociation annuelle obligatoire - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUES AUTOMATISMES INCENDIE 22/05/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BASSE NORMANDIE SOUDURE TUYAUTERIE 06/07/2018
Accord collectif de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise BD DEVELOPPEMENT 26/06/2024
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BILFINGER LTM INDUSTRIE SAS 25/02/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BILFINGER LTM INDUSTRIE SAS 14/11/2022
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise BILFINGER LTM INDUSTRIE SAS 20/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET LA MISE EN PLACE D'UN OUTIL DE GESTION DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 09/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 23/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 15/04/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 22/04/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 13/04/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 13/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 21/06/2024
DISPOSITIF ALERTE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BOET STOPSON 21/05/2024
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise Boccard SA 25/06/2020
Accord collectif en faveur de l’emploi et du maintien dans l’emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD