Accords d'entreprise : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 09/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE DU MIDI 27/05/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUDRONNERIE SOUDURE TUYAUTERIE 30/03/2023
COMPTE EPARGNE TEMPS SCOP CHAUDRONNERIE SOUDURE TUYAUTERIE
ACCORD

Accord d'entreprise CHOUTEAU ATLANTIQUE 16/05/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHOUTEAU ATLANTIQUE 12/06/2025
Accord relatif à l'organisation et à l'indemnisation des grands déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise CIC ORIO 15/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CICAIR 24/11/2017
PEE AVENANT N)3
AVENANT

Accord d'entreprise CITBA 16/09/2025
accord collectif de révision extinction portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRE FONTAINE - CFSAS 26/08/2025
Accord sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CLAIRE FONTAINE - CFSAS 26/01/2026
ACCORD D ADAPTATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE RELATIVE A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CMS HYDRO 22/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CMS HYDRO 14/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CMS HYDRO 21/12/2023
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF AUX INDEMNITES DE DEPLACEMENTS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise CMS HYDRO 21/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LES ASPECTS LIES A LA REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise CMS HYDRO 06/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLE 26/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLE 21/02/2019
ACCORD DU 21 FEV 2019 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLE 14/06/2019
ACCORD DUREE MANDAT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 06/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 17/03/2022
accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 21/07/2022
ACCORD PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 27/10/2022
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 03/04/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 11/04/2023
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR PPV2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR METALLIQUES PREFABRICATION ARLES 20/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD