Accords d'entreprise : Location de logements

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 26/09/2019
Accord d'adaptation relatif au compte épargne temps Seqens décliné au sein de Sogemac Habitat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 14/10/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 03/07/2019
Accord fixant les modalités de déroulement de la négociation de révision sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 30/09/2019
Accord d'adaptation relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens - décliné chez Sogemac
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 12/12/2019
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DEFINISSANT L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL AU FORFAIT HEURES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 12/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DEFINISSANT L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 12/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DEFINISSANT L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE G1, G2, G3 et G4 HORS FORFAIT
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 12/12/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DEFINISSANT L’ORGANISATION DES TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE EQ, OQ1, GQ, GHQ, GS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 30/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 08/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES OU DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE A LA SITUATION EXCEPTIONNELLE GENEREE PAR LA PANDEMIE LIEE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 22/06/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 03/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 26/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MOBILISATION DES CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 25/04/2019
Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles d'Altéal
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 25/04/2019
Accord collectif sur le recours au vote electronique pour les elections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 04/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE d'Altéal
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 13/06/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 29/06/2020
Avenant 062020 à l'accord collective d'entreprise instaurant le recours aux CDD à objet défini signé le 14 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 03/04/2020
Accord d'entreprise sur la mobilisation des congés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER 17/09/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL 04/11/2020
Accord collectif instaurant le télétravail au sein de la société ALTEAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL 23/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL 23/12/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL 19/04/2021
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société ALTEAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL 08/06/2021
Accord collectif portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps au sein de la Société ALTEAL
ACCORD