Accords d'entreprise : Meunerie

Accord d'entreprise CELNAT 19/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D'ALIMENTATION 09/10/2025
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EVELIA 24/06/2019
Périmètre de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/12/2019
accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 30/12/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 27/01/2025
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes concernant l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/04/2025
ACCORD DU 18.04.2025 PORTANT SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/04/2025
ACCORD DU 18/04/2025 RELATIF AUX PRIMES GASOIL, PRIMES SORTIE CHAUFFEURS ET PRIME VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/04/2025
ACCORD STATUT SOCIAL DU 18/04/2025
ACCORD

Accord d'entreprise GMS MEUNERIE 20/09/2018
Accord collectif prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND MOULIN DE BALLAN 24/06/2019
l'accord d'Intégration dans l'Unité Economique et Sociale EVELIA
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND MOULINS STORIONE 29/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND MOULINS STORIONE 01/04/2020
Accord d’adaptation des prises de jours de congés payés, de rtt, de jours de repos, et de jours cet dans le cadre de la loi d’urgence sanitair
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND MOULINS STORIONE 05/09/2022
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 06/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMITE PARITAIRE DE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 19/07/2018
Accord de Prorogation des Mandats au sein de l'entreprise Grands Moulins de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 13/09/2018
Avenant 1 Accord de prorogation des mandats en date du 19 juillet 2018 au sein de l'entreprise Grands Moulins de Paris
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 14/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 21/03/2019
Accord sur la mise en place d’un CSEU, de RP, de DSE et de DSS au sein de GMP
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 29/03/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD DE PRESERVATION ET DE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 17/05/2019
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du travail en 5 équipes du 22 février 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 24/09/2019
Accord d'organisation du temps de travail des services Moulin et Maintenance du site de Gennevilliers de l'entreprise GMP
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 05/11/2019
Accord de méthode au titre de l'année 2020 organisant les consultations récurrentes du CSEU et les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 24/03/2020
Accord d’adaptation des prises de jours de RTT et des jours de repos dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire / COVID 19
ACCORD