Accords d'entreprise : Meunerie
MINOTERIE DE LEFOREST
Accord d'entreprise MINOTERIE DE LEFOREST 04/06/2020
accord période de crise sanitaire COVID 19
ACCORD
MINOTERIE DIXNEUF
Accord d'entreprise MINOTERIE DIXNEUF 03/07/2026
Accord d'entreprise sur la durée de travail
ACCORD
MINOTERIE DU BOCAGE
Accord d'entreprise MINOTERIE DU BOCAGE 28/02/2019
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MINOTERIE FOREST
Accord d'entreprise MINOTERIE FOREST 22/07/2020
Accord de méthode sur la mise en place du Comité Paritaire de Classification
ACCORD
Accord d'entreprise MINOTERIE FOREST 28/06/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MINOTERIE FOREST 29/06/2023
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD
MINOTERIE GAUVRIT
Accord d'entreprise MINOTERIE GAUVRIT 02/12/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MINOTERIE GIRARDEAU
Accord d'entreprise MINOTERIE GIRARDEAU 26/05/2020
ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFERENCE
ACCORD
MINOTERIE MERCIER-CAPLA
Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 05/06/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 08/12/2021
accord du 8 décembre 2021 adaptant les dispositions en matières de durée et d’organisation du temps de travail (hors forfait jours) de la SAS MINOTERIE MERCIER - CAPLA
ACCORD
Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 08/12/2021
accord du 8 décembre 2021 portant sur les convention en forfait en jours sur l’année de la SAS MINOTERIE MERCIER - CAPLA
ACCORD
MINOTERIE SACHOT PLANCHOT
Accord d'entreprise MINOTERIE SACHOT PLANCHOT 14/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTIGNET ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
MINOTERIE SUIRE
Accord d'entreprise MINOTERIE SUIRE 29/04/2019
un accord relatif à la MISE EN PLACE D’ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE
ACCORD
MOULIN DE LA VERNEDE
Accord d'entreprise MOULIN DE LA VERNEDE 29/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD
MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE
Accord d'entreprise MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE 04/07/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, LEUR TAUX DE MAJORATION, LE REPOS QUOTIDIEN ET HEBDOMADAIRE MINIMA ET LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL
ACCORD
MOULIN DELIGNE
Accord d'entreprise MOULIN DELIGNE 12/11/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD
MOULIN DU COURNEAU
Accord d'entreprise MOULIN DU COURNEAU 01/08/2023
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
MOULINS BROCHET
Accord d'entreprise MOULINS BROCHET 27/07/2018
Un accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD
MOULINS DE CHERISY-LETHUILLIER
Accord d'entreprise MOULINS DE CHERISY-LETHUILLIER 16/05/2019
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS PERSONNEL ITINERANT NON CADRE
ACCORD
MOULINS DUMEE A SENS
Accord d'entreprise MOULINS DUMEE A SENS 24/04/2020
Dérogation aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD
MOULINS FOUCHE
Accord d'entreprise MOULINS FOUCHE 20/05/2024
Accord d'annualisation
ACCORD
MOULINS SOUFFLET
Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET 25/02/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail pour l'établissement de Corbeil de la société française de meunerie du 13 décembre 1999 pou
AVENANT
MOULINS SOUFFLET SA
Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
ACCORD
Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 04/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
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