Accords d'entreprise : Meunerie

Accord d'entreprise MINOTERIE FOREST 29/06/2023
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE GAUVRIT 02/12/2025
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE GIRARDEAU 26/05/2020
ACCORD RELATIF A LA VISIOCONFERENCE
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 05/06/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 08/12/2021
accord du 8 décembre 2021 adaptant les dispositions en matières de durée et d’organisation du temps de travail (hors forfait jours) de la SAS MINOTERIE MERCIER - CAPLA
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 08/12/2021
accord du 8 décembre 2021 portant sur les convention en forfait en jours sur l’année de la SAS MINOTERIE MERCIER - CAPLA
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE SACHOT PLANCHOT 14/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AUGMENTATION DU CONTIGNET ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE SUIRE 29/04/2019
un accord relatif à la MISE EN PLACE D’ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DE SIGNY L'ABBAYE 04/07/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, LEUR TAUX DE MAJORATION, LE REPOS QUOTIDIEN ET HEBDOMADAIRE MINIMA ET LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DELIGNE 12/11/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MOULIN DU COURNEAU 01/08/2023
ACCORD DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS BROCHET 27/07/2018
Un accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS DE CHERISY-LETHUILLIER 16/05/2019
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS PERSONNEL ITINERANT NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS DUMEE A SENS 24/04/2020
Dérogation aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS FOUCHE 20/05/2024
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET 25/02/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail pour l'établissement de Corbeil de la société française de meunerie du 13 décembre 1999 pou
AVENANT

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 04/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME D'ASTREINTE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 07/10/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/07/2021
Avenant - Portant sur l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 15/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire- Procès-Verbal Accord
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 06/04/2023
Accord sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD