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Accords d'entreprise : Meunerie

MOULINS SOUFFLET SA

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME D'ASTREINTE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 07/10/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/07/2021
Avenant - Portant sur l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 15/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire- Procès-Verbal Accord
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 06/04/2023
Accord sur la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/10/2024
PV Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 13/10/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX MODALITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DE L’INSTANCE REPRESENTATIVE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE MOULINS SOUFFLET
ACCORD

MOULINS VIRON

Accord d'entreprise MOULINS VIRON 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU AVEC LES ELUS DU PERSONNEL PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES A L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS VIRON 03/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

OLEOSYN BIO

Accord d'entreprise OLEOSYN BIO 12/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OLEOSYN BIO 11/06/2021
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise OLEOSYN BIO 17/03/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise OLEOSYN BIO 23/06/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD CET
AVENANT

SA MOULINS REUNIS DE LA SARTHE

Accord d'entreprise SA MOULINS REUNIS DE LA SARTHE 30/10/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

SAS

Accord d'entreprise SAS 19/12/2023
Accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 16/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES NAO 2023
ACCORD

SAS CLEMENT

Accord d'entreprise SAS CLEMENT 31/08/2022
Accord d'entreprise fixant les modalités de mise en oeuvre du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD