Accords d'entreprise : Meunerie

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 02/08/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Axiane Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 18/11/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE L’UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 08/11/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L’UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 22/12/2022
Avenant à l'accord collectif du 08 novembre 2022 sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Axiane Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 23/01/2023
Avenant n°3 à l'accord du 20 juin 2017 sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Céréales Meunerie
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 19/06/2023
Avenant à l'accord du 02/08/2022 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES AXIANE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 06/09/2023
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 21/11/2023
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 21/11/2023
Avenant n°2 à l'accord du 20 juin 2017 sur les rémunérations et accessoires du salaire
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 04/10/2023
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Axiane Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 21/12/2023
Avenant n°1 à l'accord du 30 avril 2014 relatif au régime obligatoire de frais de santé au sein de l'UES Axiane Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 20/03/2024
Accord relatif à l'assurance complémentaire santé de l'UES Axiane Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 13/06/2024
Accord de méthode relatif à l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 11/07/2024
Accord sur la mise en place d'un comité paritaire de classification au sein de l'UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 30/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 30/12/2025
AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 20 JUIN 2017 SUR LES REMUNERATIONS ET ACCESSOIRES DU SALAIRE AXIANE MEUNERIE / AXIANE VINCELLES
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 30/12/2025
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 20 JUIN 2017 SUR LES DISPOSITIONS D'ENTREPRISE AXIANE MEUNERIE / AXIANE VINCELLES
AVENANT

Accord d'entreprise BELLOT MINOTERIE 29/04/2024
Rapport égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BZ SERVICES 01/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 09/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 04/10/2019
Accord Collectif d'Entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 14/01/2020
Protocole Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 14/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire - Protocole Accord
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 21/09/2021
Accord d'entreprise destiné à Favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 14/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 Protocole d'accord
ACCORD