Accords d'entreprise : Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

Accord d'entreprise KRT STUDIOS 26/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail lors des tournages
ACCORD

Accord d'entreprise LE STUDIO 13/05/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence pour la gestion de la crise liée à la pandémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise LE STUDIO 02/12/2021
Reconnaissance d'une unité sociale et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIAPRO FRANCE 15/05/2020
Accord Collectif d'entreprise portant sur l'indémnisation des jours de repos non pris au titre des années 2016 -2017
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 03/04/2019
Accord de méthode et Accord relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la société MIKROS IMAGE pendant la procédure de consultation des instances représentatives du personnel sur le proj
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 24/05/2019
Avenant n°2 portant révision de l'accord de méthode et l'accord relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la société Mikros Image pendant la procédure de consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de réorganisatio
AVENANT

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 24/05/2019
Avenant n°2 portant révision de l’Accord de méthode et l’Accord relatif au reclassement externe anticipé des salariés de la Société MIKROS IMAGE pendant la procédure de consultation des instances représentatives du personnel sur le projet de réorganisatio
AVENANT

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 03/06/2019
Accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 02/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Mikros Image SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 21/09/2020
ACCORD COLLECTIF DE SOLIDARITE DANS LE CADRE DE L’EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’UES MIKROS IMAGE / MPC CREATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 15/12/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 10/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU CSE AU SEIN DE L’UES MIKROS IMAGE / MPC CREATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 02/09/2022
Accord de Prorogation des mandats CSE (version du 25 aout 2022)
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 05/03/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MIKROS IMAGE 05/03/2025
Accord relatif aux catégories professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MONAL GROUP 04/05/2018
Accord collectif sur la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MONAL GROUP 06/06/2018
Accord de groupe relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSTREAM LIVE 14/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail de référence à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 28/03/2018
Avenant n°2 à l'Accord de Reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 25/04/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du CHSCT de l’UES OCS – Orange Prestations TV - Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 27/09/2018
Accord portant sur le Plan de Mobilité de L'UES OCS - Orange Prestations TV - Orange Studio - 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 12/12/2018
Accord sur la réduction des mandats des représentants du personnel de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 12/12/2018
Accord portant sur l'architecture du Comité Social Economique au sein de l'UES OCS - Orange Prestations TV - Orange Studio
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 12/12/2018
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ORANGE PRESTATIONS TV 14/01/2019
Accord portant sur le fonctionnement et les moyens aux Instances Représentatives du Personnel au sein de l'UES OCS - Orange Prestations TV - Orange Studio
ACCORD