Accords d'entreprise : Programmation informatique

DOCAPOSTE IOT (NAO 2021)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2021) 22/04/2021
ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

DOCAPOSTE IOT (NAO 2022)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2022) 31/03/2022
ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

DOCAPOSTE IOT (NAO 2023)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2023) 17/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

DOCAPOSTE IOT (Visioconférences Réunions CSE)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Visioconférences Réunions CSE) 12/01/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place de la Visioconférence pour les Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

DOCAPOSTE IOT (Vote Electronique CSE)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Vote Electronique CSE) 20/09/2023
Un Accord autorisant le Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

DOCAPOSTE IOT SAS (Prorogation Mandats CSE)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT SAS (Prorogation Mandats CSE) 11/07/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

DOCLOOP

Accord d'entreprise DOCLOOP 18/10/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

DOCOMO DIGITAL FRANCE

Accord d'entreprise DOCOMO DIGITAL FRANCE 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise DOCOMO DIGITAL FRANCE 19/11/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail.
ACCORD

DOCTOLIB

Accord d'entreprise DOCTOLIB 09/11/2020
AVENANT DE RÉVISION PARTIELLE A L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DOCTOLIB 07/08/2024
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTOLIB 20/12/2024
Avenant de révision partielle à l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

DOING

Accord d'entreprise DOING 28/11/2022
Accord concernant le Compte Épargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DOING 27/02/2023
Accord sur les contrats cadres forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise DOING 27/04/2026
Accord relatif au fractionnement des congés payés
ACCORD

DOTFILE

Accord d'entreprise DOTFILE 21/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGÉS PAYÉS
ACCORD

DOUBLE JACK

Accord d'entreprise DOUBLE JACK 23/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

DROITS QUOTIDIENS LEGAL TECH

Accord d'entreprise DROITS QUOTIDIENS LEGAL TECH 04/07/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

DYNAMIXYZ

Accord d'entreprise DYNAMIXYZ 04/05/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps et de la Duree du Travail
ACCORD

DYNVIBE

Accord d'entreprise DYNVIBE 27/04/2023
accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours, au droit à la déconnexion, à la mise en place du repos compensateur de remplacement et au recours aux heures complémentaires
ACCORD

E FINANCES

Accord d'entreprise E FINANCES 18/11/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

E-FINANCES

Accord d'entreprise E-FINANCES 29/11/2024
Accord d'Entreprise - Compte Epargne Temps
ACCORD

E-SY COM

Accord d'entreprise E-SY COM 22/09/2020
Accord Collectif sur le forfait jours annuel signé
ACCORD

EASYBEE

Accord d'entreprise EASYBEE 10/03/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

EASYMILE

Accord d'entreprise EASYMILE 16/12/2020
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas