Accords d'entreprise : Programmation informatique

Accord d'entreprise DEALT 30/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA SUPPRESSION DES JOURS SUPPLEMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise DEALT 27/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS ET EN HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise DEEPIDOO 19/03/2024
ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DEEPOMATIC 26/10/2021
Accord relatif à l'organisation d'élections professionnelles complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DEEPSIGHT 21/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 18/07/2019
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER 05/11/2021
Accord sur la duree des mandats signé
ACCORD

Accord d'entreprise DEEZER SA 17/11/2023
Accord d'organisation du temps de travail applicable au sein de la société Deezer S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 29/05/2019
Accord sur l'égalité professionnelle hommes/femmes Groupe Degetel (Degetel, Degetel Group)
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 15/11/2018
Accord organisant la prorogation des mandats des IRP au sein de l'UES DEGETEL et leur maintien provisoire en cas de fusion Degetel et Degetel Group
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 04/07/2019
Accord relatif au dialogue social, à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'UES Degetel
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 31/10/2019
Accord de groupe sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 22/07/2021
Protocole d'accord à durée indéterminée dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 17/06/2022
Avenant n°1 Accord de Groupe sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise DEGETEL 18/01/2023
Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 27/04/2022
AVENANT DE PROROGATION A L’ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES GROUPE DEGETEL (DEGETEL, DEGETEL GROUP)
AVENANT

Accord d'entreprise DEGETEL 07/07/2022
Protocole d'accord à durée déterminée dans le cadre de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL 07/07/2022
Protocole d'accord à durée indéterminée dans le cadre de la NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEGETEL GROUP 01/12/2023
Accord organisant la prorogation des mandats des institutions représentatives de l'UES DEGETEL
ACCORD

Accord d'entreprise DELAWARE CONSULTING NORD 14/11/2019
RÉMUNÉRATION DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DENEBOLAR 02/05/2024
Accord RTT
ACCORD

Accord d'entreprise DERET SERVICES NUMERIQUES 16/06/2022
Accord collectif portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DERET SERVICES NUMERIQUES 28/07/2026
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DERNIER CRI 03/06/2021
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DERNIER CRI SAS 07/12/2023
Accord télétravail_Dernier Cri_Révision 1
AVENANT