Accords d'entreprise : Programmation informatique

Accord d'entreprise DIGISENS 22/05/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL BARRIERS 31/03/2021
Accord Digital Barriers - Congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRISMA PLAYERS 01/03/2024
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITAL PRISMA PLAYERS 01/03/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise DIGITALEEZ 07/12/2022
Accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DILEPIX 10/05/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Durée du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise DIPOLE 18/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DIV-RIOTS 09/03/2022
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOST IOT 25/05/2020
ACCORD D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Durée et aménagement du temps de travail) 16/05/2025
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS POUR L'ENTREPRISE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Détermination Périmètre CSE) 20/09/2023
Un Accord relatif à la Détermination du Nombre et u Périmètre d'Etablissements Distincts pour le Renouvellement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Egalité Prof H-F - Accord) 22/11/2021
ACCORD TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2021) 22/04/2021
ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2022) 31/03/2022
ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE IOT
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (NAO 2023) 17/02/2023
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Visioconférences Réunions CSE) 12/01/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place de la Visioconférence pour les Réunions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT (Vote Electronique CSE) 20/09/2023
Un Accord autorisant le Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCAPOSTE IOT SAS (Prorogation Mandats CSE) 11/07/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DOCLOOP 18/10/2022
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOCOMO DIGITAL FRANCE 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise DOCOMO DIGITAL FRANCE 19/11/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTOLIB 09/11/2020
AVENANT DE RÉVISION PARTIELLE A L’ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise DOCTOLIB 07/08/2024
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTOLIB 20/12/2024
Avenant de révision partielle à l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise DOING 28/11/2022
Accord concernant le Compte Épargne Temps
ACCORD