Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 02/04/2019
Avenant n°2 à l'accord du régime obligatoire de remboursement de frais médicaux pour le personnel Petroineos Manufacturing France Sas
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 26/06/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 27/06/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 22/07/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie életronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 10/07/2020
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 12/10/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 01/12/2020
Accord fixant les mesures complémentaires à la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 26/01/2021
Avenant n°1 à l'Accord sur le Temps de Travail UES INEOS LAVERA
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 04/02/2021
Avenant n°1 à l'Accord pour la mutualisation du bonus dans le cadre de l'UES Ineos Lavera
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 22/03/2021
Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 29/03/2021
Protocole d'Accord Salarial 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 09/09/2021
Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail Laboratoire
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 30/09/2021
Accord collectif temporaire relatif à la reconduction du dispositif aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 03/01/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 03/02/2022
Protocole d'Accord Salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 20/07/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 13/10/2022
Avenant n°2 à l'accord sur le temps de travail UES INEOS LAVERA
AVENANT

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 11/06/2024
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) de l'UES INEOS LAVERA
ACCORD

Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 11/12/2025
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de l'UES INEOS LAVERA
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 19/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ARRET INTERMEDIAIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 30/04/2018
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 21/01/2019
Conclusions Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 13/03/2019
Relevé de conclusions issues des négociations entre la Direction et les organisations syndicales CDMT et CSTM faisant suite au préavis de grève et à la plate forme revendicative CDMT-CSTM
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 21/01/2019
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 02/04/2019
Avenant n°5 de l'Accord entreprise Retraite et Emploi
AVENANT