Accords d'entreprise : Raffinage du pétrole

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 30/10/2019
Protocole d'Accord Préélectoral CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 16/11/2019
Avenant n°1 du Protocole d'Accord Préélectoral du CSE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/04/2020
Accord d'Attribution d'une Prime d'engagement
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/04/2020
Accord à durée déterminée en matière de congés dans le cadre d'une baisse d'activité
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 16/04/2020
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 01/07/2020
Accord relatif aux moyens donnés au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 23/07/2020
Avenant n°1 accord relatif aux moyens donnés au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 26/11/2021
Accord relatif à l'organisation de l'exploitation du terminal de Guadeloupe
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 12/02/2024
Protocole d'accord relatif à l'organisation de l'Arrêt Intermédiaire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 04/11/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) portant sur la Rémunération, le Temps de travail, le Partage de la Valeur Ajoutée et les Conditions de travail - Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 16/12/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la Rémunération, le Temps de travail, le Partage de la Valeur Ajoutée et les Conditions de travail - Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 14/12/2020
Protocole d'Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle 2020 (contexte sanitaire COVID-19 et Arrêts 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 08/01/2021
Accord relatif au forfait jours et annualisation de la rémunération des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 15/06/2021
Relevé de conclusions issues des négociations entre la Direction et l'Organisation Syndicale CDMT faisant suite au préavis de grève et à la plateforme de revendicative CDMT
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 10/12/2021
Accord relatif à l'Astreinte du personnel au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 23/12/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de Handicap- années 2021 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 24/05/2022
Avenant n°1 accord en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
AVENANT

Accord d'entreprise SARA 13/06/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 12/10/2022
Conclusions de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 20/01/2023
Accord relatif à l'organisation de l'Arrêt 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SARA 09/02/2023
Protocole d'Accord relatif à la Flexibilité du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 07/11/2023
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) portant sur la Rémunération, le Temps de travail, le Partage de la Valeur Ajoutée et les Conditions de travail - Année 2023 -
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 27/11/2023
Accord d'entreprise relatif au Régime d'Astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES 14/08/2025
Protocole d'Accord relatif à l'organisation de l'Arrêt Intermédiaire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Société Anonyme de la Raffinerie de Antilles 27/01/2021
Avenant n°8 Accord cadre GPEC - Evolution classification
AVENANT